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Montavon, Camille
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Montavon, Camille
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Doctorante
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- PublicationAccès libreL’article 388 CP rend-il les sanctions des Ordonnances COVID inopérantes ?(2021-9-15)
; ; Desaules, Marie - PublicationRestriction temporaire
- PublicationAccès libreLes tribunaux d’opinion : et si la société civile inventait une autre justice ?Depuis plusieurs décennies, face aux défaillances et aux limites des juridictions pénales nationales et internationales, des tribunaux d’un genre particulier et méconnu, les « tribunaux d’opinion », sont établis par des membres de la société civile de par le monde. Ces mécanismes singuliers visent à analyser juridiquement et dénoncer des violations des droits humains restées impunies, ainsi qu’à donner la voix à celles et ceux qui les ont subies. S’ils sont, pour certains, de simples parodies de procès propagandistes, ils représentent pour d’autres un espace de résistance et, par-dessus tout, un dernier espoir d’obtenir justice. Une justice alternative, mise en œuvre pour les victimes et non contre des accusés, réparatrice plutôt que répressive…symbolique, certes, mais loin d’être sans effet.
- PublicationRestriction temporaireLes tribunaux d’opinion face à l’impunité des crimes de masse : quelle légitimité pour quelle effectivité ?Les six dernières décennies témoignent d’une prolifération de tribunaux d’opinion établis par la société civile en vue de dénoncer, analyser et reconnaître des situations de violations massives des droits humains ignorées par les systèmes de justice étatiques et internationaux. Or, ces dispositifs de justice alternative et extrajudiciaires demeurent méconnus. Cette thèse vise à répondre à la question suivante : comment expliquer que l’on puisse observer, d’un côté, une si grande multiplication de tribunaux d’opinion de par le monde, et, de l’autre, leur absence tant dans le champ du droit positif que dans la doctrine juridique majoritaire ? Prenant appui sur l’expérience de quinze tribunaux d’opinion créés en contexte d’impunité de crimes de masse, l’auteure interroge le bien-fondé des principales critiques opposées à ces mécanismes de justice, en ce qu’il pourrait permettre de comprendre ce décalage : la critique de leur illégitimité ; et celle de leur ineffectivité, tant du point de vue de leur potentielle participation au développement du droit (pénal) international, que de celui de leur éventuelle contribution à la recherche de vérité et de justice.