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Parcourir la collection Notices par Département "Chaire de droit des obligations et d'introduction au droit"
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- PublicationMétadonnées seulementBail et travaux de construction : aménagement, entretien, rénovation et modification des locaux(Bâle/Neuchâtel: Helbing Lichtenhahn, 2012)
; ; "Depuis trente ans, le Séminaire sur le droit du bail propose des conférences biennales aux spécialistes du droit du bail et aux gérants immobiliers, s’imposant ainsi comme une référence incontournable en la matière. Cet ouvrage, publié à l’occasion des journées 2012, réunit six contributions touchant des questions d’actualité en droit du bail". - PublicationAccès libreCC & CO annotés - Code civil & Code des obligationsL’ouvrage de référence fondé il y a exactement 40 ans par Georges Scyboz et Pierre-Robert Gilliéron paraît dans sa 9e édition, sous la plume de Andrea Braconi, Blaise Carron et Pierre Scyboz, qui l’ont entièrement mis à jour. Suivant d’aussi près que possible les évolutions législatives et jurisprudentielles, cette nouvelle édition du « CC & CO » comprend de nombreuses nouveautés. Les notes rendent compte de l’état de la jurisprudence du Tribunal fédéral jusqu’au volume 137 (2011), en résumant chaque fois succinctement la solution retenue. Elles renseignent également sur les sources du texte légal en vigueur ainsi que, le cas échéant, sur les modifications prévues ou les principaux projets en cours. A la fin de chaque code, le lecteur trouvera une table analytique et un index alphabétique. L’ouvrage paraît en fin d’année 2012, mais il reproduit déjà les textes légaux tels qu’ils seront en vigueur au 1er janvier 2013, prenant ainsi en compte d’importantes révisions intervenant à cette date-là, comme celle du droit de la protection de l’adulte, du droit des personnes et du droit de la filiation, ainsi que le nouveau droit du nom et du droit de cité. Sont également reproduites d’importantes modifications législatives déjà adoptées mais dont la date d’entrée en vigueur n’est pas encore fixée, notamment la révision du droit comptable ou les nouvelles mesures de lutte contre les mariages forcés. Evidemment, tous les changements législatifs intervenus depuis la dernière édition parue en 2008 ont été pris en compte. Il s’agit principalement: – des abrogations et modifications consécutives à l’entrée en vigueur, début 2011, du Code de procédure civile (CPC), lequel est d’ailleurs reproduit sous forme d’extraits comprenant les fors des actions du CC et du CO ainsi que les règles spéciales de procédure applicables en droit de la famille; – des règles visant à empêcher les mariages en cas de séjour irrégulier; – du nouveau délai de réflexion dans la procédure de divorce sur requête commune; – de modifications introduites par diverses révisions de la loi fédérale sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP); – de l’introduction de la cédule hypothécaire de registre et des autres modifications des droits réels immobiliers et du droit du registre foncier; – de la nouvelle ordonnance sur l’adoption (OAdo); – des mesures visant à renforcer la stabilité dans le secteur financier (« too big to fail »); – de modifications introduites par la loi fédérale sur les titres intermédiés (LTI); – des nouvelles règles contre les pratiques commerciales déloyales et concernant les conditions générales introduites courant 2012 dans la loi fédérale contre la concurrence déloyale (LCD).
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- PublicationMétadonnées seulementCommentaire de l'art. 4 al. 1 LCart(Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2013)
; - PublicationMétadonnées seulementCommentaire de l'art. 5 LCart(Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2013)
; - PublicationMétadonnées seulementCommentaire des art. 852 - 878 CO(Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2008)
; - PublicationMétadonnées seulementCommentaire des art. 879 - 910 COCommentaire des art. 879 à 910 CO traitant de l'organisation de la société coopérative. La publication du Tome II du Commentaire romand du Code des obligations réunit en un volume le commentaire complet et concis des articles 530-1186 du Code des obligations, des articles 22-33 de la Loi sur les bourses ainsi qu'une introduction à la Loi fédérale sur la fusion, la scission, la transformation et le transfert de patrimoine (LFus).
- PublicationMétadonnées seulementContrat relatif aux prestations de l'architecte(Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2013)
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- PublicationMétadonnées seulementDroit des obligations et des contrats(Neuchâtel: Faculté de droit, Université de Neuchâtel, 2009)
; ; ; - PublicationMétadonnées seulementDroit des obligations et des contrats(Bâle/Neuchâtel: Helbing Lichtenhahn, 2011)
; ; ; ; ; Chapitre "Droit des obligations et des contrats". "Cette collection, destinée aux praticiens souhaitant rester informés des nouveautés jurisprudentielles, doctrinales et législatives, propose une mise à jour annuelle dans les principaux domaines du droit. Chaque thème y est présenté de manière systématique, permettant ainsi à l'utilisateur de prendre rapidement connaissance des nouveautés dans chacun des domaines abordés". - PublicationMétadonnées seulementDroit des obligations et des contrats(Bâle/Neuchâtel: Helbing Lichtenhahn, 2012)
; ; ; ; - PublicationMétadonnées seulementDroit des obligations – Partie générale (sans la responsabilité civile délictuelle)Extrait de la préface de l'ouvrage par Christophe Müller : "Le présent ouvrage a pour but de donner aux lycéens le goût de ce magnifique domaine qu’est le droit. Il vise à leur permettre de réaliser que (presque) toute la vie peut être appréhendée à travers le prisme du droit et que c’est une manière passionnante de voir les divers aspects de notre existence. Bienvenue donc dans le monde juridique !"
- PublicationMétadonnées seulementDroit des obligations – Partie spéciale (Contrat de bail à loyer)Extrait de la préface de l'ouvrage par Christophe Müller : "Le présent ouvrage a pour but de donner aux lycéens le goût de ce magnifique domaine qu’est le droit. Il vise à leur permettre de réaliser que (presque) toute la vie peut être appréhendée à travers le prisme du droit et que c’est une manière passionnante de voir les divers aspects de notre existence. Bienvenue donc dans le monde juridique !"
- PublicationMétadonnées seulementKartellrechtliche Hausdurchsuchungen: eine anwaltliche Perspektive(2009-9)