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Chaire de droit des contrats, droit de la responsabilité civile
Organisation mère
Pays
CH
Type d'institution
Academic Institute
Identifiants
138 Résultats
Voici les éléments 1 - 10 sur 138
- PublicationRestriction temporaireDroit des obligations et des contrats(Neuchâtel: Helbing Lichtenhahn, 2019)
; ; ; Cette collection, destinée aux praticiens souhaitant rester informés des nouveautés jurisprudentielles, doctrinales et législatives, propose une mise à jour annuelle dans les principaux domaines du droit. Chaque thème y est présenté de manière systématique, permettant ainsi à l’utilisateur de prendre rapidement connaissance des nouveautés dans chacun des domaines abordés. Le volume couvre la période de septembre 2018 à fin août 2019. Le Code des Obligations et 28 autres textes légaux ou réglementaires en droit commercial Tous les textes à jour au 1er janvier 2019 Un index détaillé permettant de retrouver facilement les dispositions pertinentes Résumé Cette collection, destinée aux praticiens souhaitant rester informés des nouveautés jurisprudentielles, doctrinales et législatives, propose une mise à jour annuelle dans les principaux domaines du droit. Chaque thème y est présenté de manière systématique, permettant ainsi à l utilisateur de prendre rapidement connaissance des nouveautés dans chacun des domaines abordés. Le volume couvre la période de septembre 2018 à fin août 2019. - PublicationMétadonnées seulement
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- PublicationMétadonnées seulementLa perte d’une chance – Etude comparative en vue de son indemnisation en droit Suisse, notamment dans la responsabilité médicaleMueller, C. (2002). La perte d’une chance – Etude comparative en vue de son indemnisation en droit Suisse, notamment dans la responsabilité médicale, thèse, (431 p.), Neuchâtel 2002.
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- PublicationMétadonnées seulementDes obligations résultant d'actes illicites (éd. Claire Huguenin/Reto M. Hilty)Mueller, C. (2013). Art. 46-63 (Des obligations résultant d'actes illicites), in: C. Huguenin/R. Hilty (éd.), OR/CO 2020, Zurich/Bâle/Genève 2013, p. 152-195 (avec Walter Fellmann et Franz Werro)
- PublicationMétadonnées seulement
- PublicationMétadonnées seulementDéclaration de renonciation à la prescription - Modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisseMüller, C. (2013). Déclaration de renonciation à la prescription, in: S. Marchand/C. Chappuis/L. Hirsch (éd.), Recueil de contrats commerciaux - Modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisse, Bâle 2013, p. 1315-1324