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Carron, Blaise
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Carron, Blaise
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Professeur ordinaire
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blaise.carron@unine.ch
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- PublicationAccès libreLe droit d'auteur des planificateurs - Un guide sur le droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle à l'attention des architectes, des ingénieurs et des spécialistes du droit de la constructionLors de la planification d’un ouvrage, l’architecte ou l’ingénieur peut être confronté à diverses questions concernant son droit d’auteur. Le présent ouvrage identifie les problèmes théoriques et pratiques relatifs à cette matière et propose des solutions. La première partie rappelle les prestations typiques du planificateur et expose les sources du droit d’auteur. La deuxième partie examine les conditions de la protection conférée par le droit d’auteur, tandis que la troisième partie traite des effets de cette protection, en insistant notamment sur la question épineuse du transfert des droits d’auteur au maître de l’ouvrage. Le livre, riche en références jurisprudentielles, combine habilement théorie et pratique et s’adresse tant aux architectes et ingénieurs qu’aux juristes actifs en droit de la construction.
- PublicationMétadonnées seulementContrat relatif aux prestations de l'architecte(Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2013)
; ;Maffioletti, Walter ;Marchand, Sylvain ;Chappuis, ChristineHirsch, Laurent"Une quarantaine de contrats commerciaux sont proposés aux lecteurs en version française et anglaise. Sont ainsi commentés tous les contrats classiques (vente CVIM, vente d’actions, leasing, courtage immobilier ou courtage de titres, entreprise, sous-traitance, contrat de consultant, recherche et développement, licence, agence, distribution, convention d’actionnaires, joint-venture, cautionnement, gage mobilier, transaction, etc.), mais aussi quelques contrats ou actes juridiques plus spécifiques (sponsoring, développement de software, renonciation à la prescription, postposition, etc.). Les clauses utilisées par les organisations internationales font l’objet d’un chapitre distinct. Pour chaque clause standard, le point de vue d’un avocat anglais vient compléter en anglais l’analyse faite du point de vue du droit suisse".