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Université de Neuchâtel
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Melcarne, Luca
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Melcarne, Luca
Nom
Melcarne, Luca
Affiliation principale
Collaborateurs de la Faculté de droit
Fonction
Doctorant
Email
luca.melcarne@unine.ch
Identifiants
https://libra.unine.ch/handle/123456789/1263
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Auteur
Bohnet, François
3
Melcarne, Luca
3
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Institution
Chaire de procédure civile et de droit des professions judiciair
3
Collaborateurs de la Faculté de droit
3
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Sujet
clientèle - avocat - calomnie - autorité judiciaire(tribunal) - Tribunal fédéral - diffamation - procédure pénale - relation de confiance - notion - pratique judiciaire et administrative - cour suprême - tiers - Suisse(État) - commentaire(remarque)
1
débiteur - recouvrement - poursuite pour dettes - tiers - secret professionnel - profession sanitaire - avocat - devoir de collaborer - notaire - sauvegarde du secret - agent d'affaires - créancier - honoraires - Suisse(État)
1
Suisse(État)
1
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1 - 3 sur 3
Publication
Accès libre
La levée du secret professionnel de l'avocat en vue du recouvrement de ses créances d'honoraires
(
2020
)
Bohnet, François
;
Melcarne, Luca
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Publication
Accès libre
Le secret professionnel du médecin, de l'avocat, du notaire et de l'agent d'affaires dans la poursuite pour dettes
(
2020
)
Bohnet, François
;
Melcarne, Luca
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Publication
Accès libre
Le client peut-il diffamer en se confiant à son avocat? : La notion de confident nécessaire selon le Tribunal fédéral (ATF 145 IV 462)
(
2020
)
Bohnet, François
;
Melcarne, Luca
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