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Bohnet, François
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Bohnet, François
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Professeur ordinaire
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francois.bohnet@unine.ch
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Voici les éléments 1 - 5 sur 5
- PublicationRestriction temporairePPE 2023(Bâle : Helbing Lichtenhahn ; Neuchâtel : Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, 2023)
; ; - PublicationRestriction temporairePPE 2021(Bâle : Helbing Lichtenhahn ; Neuchâtel : Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, 2021-09-14)
; ; - PublicationAccès libreAcquisition d'une part de propriété par étages (PPE) et garantie pour les défautsCet article traite de la garantie pour les défauts en lien avec le droit de la propriété par étages.
- PublicationAccès librePPE 2015« L’ouvrage rassemble six contributions traitant de thèmes dont l’actualité scientifique et pratique ne fait aucun doute en droit de la PPE. Un premier groupe approfondit des questions de droit matériel, telles que le fonds de rénovation, l’administrateur de la PPE et les locaux annexes distincts. Deux autres textes présentent le droit de la PPE dans son contexte juridique et mettent en évidence les rapports qu’il entretient avec le droit du bail et avec les servitudes foncières ou personnelles. Une dernière contribution s’intéresse aux questions procédurales soulevées par les litiges opposant la PPE à un ou plusieurs propriétaires d’étages. »