L’interprétation des résolutions du Conseil de sécurité des Nations Unies : contribution à la théorie de l’interprétation dans la société internationale

La présente thèse porte sur l’interprétation des résolutions du Conseil de sécurité. En effet, depuis la création de l’ONU, le Conseil de sécurité a adopté un nombre impressionnant de résolutions dans l’exercice des pouvoirs que lui confère la Charte des Nations Unies. Plusieurs de ces résolutions font l’objet de vifs débats – si ce ne sont des combats – interprétatifs de la part de leurs destinataires, notamment les Etats. Il suffit de penser à la résolution 1973 (2011) ayant autorisé l’intervention militaire de l’OTAN en Libye. Cette thèse vise essentiellement à démontrer que l’interprétation desdites résolutions n’est pas totalement libre ; qu’elle se trouve, au contraire, encadrée par des règles de droit international s’imposant à l’interprète. Si la substance de ce régime juridique est constituée des règles classiques d’interprétation reproduites par la Convention de Vienne sur le droit des traités, il n’en reste pas moins que la méthodologie d’interprétation des résolutions du Conseil de sécurité comporte certaines spécificités que la thèse met en exergue. Il s’agit de la première étude d’ensemble sur le sujet.

Doctorat, Neuchâtel, Faculté de droit,