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Histoire de la composition du gouvernement fédéral de la Confédération suisse
Auteur(s)
Portmann, Jean-Luc
Editeur(s)
Mahon, Jean-Luc
Date de parution
2008
Mots-clés
- Droit constitutionnel
- Histoire
- Sociologie politique
- Régime politique
- Gouvernement
- Conseil fédéral
- Composition du gouvernement
- Système collégial
- Système directorial
- Réforme du gouvernement
- Election du Conseil fédéral
- Ministres délégués
- Secrétaires délégués
- Secrétaires d’Etat
- Constitutional Law
- History
- Political Sociology
- Political System
- Government
- Federal Council
- Composition of Government
- Collegial System
- Directorial System
- Government’s Reform
- Election of Federal Council
- Delegated Ministers
- Delegated Secretaries
- State Secretaries
Droit constitutionnel...
Histoire
Sociologie politique
Régime politique
Gouvernement
Conseil fédéral
Composition du gouver...
Système collégial
Système directorial
Réforme du gouverneme...
Election du Conseil f...
Ministres délégués
Secrétaires délégués
Secrétaires d’Etat
Constitutional Law
History
Political Sociology
Political System
Government
Federal Council
Composition of Govern...
Collegial System
Directorial System
Government’s Reform
Election of Federal C...
Delegated Ministers
Delegated Secretaries...
State Secretaries
Résumé
La première partie de la thèse retrace la lente genèse du Conseil fédéral, dont l’origine est à rechercher dans les Petits conseils des cantons de l’Ancien Régime ainsi que dans la Révolution française et l’Helvétique. Elle parcourt ensuite l’organisation des pouvoirs politiques (le peuple, le législatif et l’exécutif) pendant les diverses périodes historiques jusqu’à la création des autorités fédérales, en 1848. La deuxième partie s’attache à l’analyse des diverses révisions constitutionnelles qui, de 1848 à 2007, ont modifié la position du Conseil fédéral. Comment la composition de notre gouvernement fédéral s’est-elle adaptée aux circonstances de ces 159 ans et de quelle manière notre exécutif fédéral a-t-il pu intégrer les principales composantes de notre pays ? Telles sont, parmi d’autres, deux des interrogations auxquelles cette partie tente donc de répondre. La troisième et dernière partie est consacrée aux tentatives non abouties de réformer la composition du Conseil fédéral pendant la même période de 1848 à 2007. Ces divers essais sont regroupés par thèmes (dans l’ordre : l’élection du Conseil fédéral par le peuple, la réélection et la révocation des magistrats par le corps électoral, l’augmentation du nombre de conseillers fédéraux, l’introduction de quotas – notamment, pour accroître la présence des femmes, l’instauration de secrétaires délégués, le renforcement de la présidence de la Confédération et/ou la création d’un département présidentiel et, pour terminer, la mise sur pied d’un régime soit présidentiel soit parlementaire). Pour terminer, la thèse donne, en guise de conclusion, l’opinion de l’auteur sur la réforme du gouvernement.
Notes
Thèse de doctorat : Université de Neuchâtel, 2008 ; Th.1998
Identifiants
Type de publication
doctoral thesis
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