Voici les éléments 1 - 4 sur 4
  • Publication
    Métadonnées seulement
    La protection du consommateur lors de la formation du contrat
    (Bâle/Neuchâtel: Helbing Lichtenhahn, 2013) ; ;
    "Le droit de la consommation et le droit de la distribution sont généralement perçus comme des domaines juridiques largement indépendants. Un regard attentif sur les développements législatifs et jurisprudentiels récents démontre qu’au contraire ils sont complémentaires. Cet ouvrage aborde des thèmes actuels relatifs à l’une et à l’autre matière et souligne ainsi les avantages d’une approche globale, qui tienne compte tant des besoins de protection des consommateurs que des conditions-cadres nécessaires pour une distribution efficace. Le présent ouvrage réunit les textes des exposés présentés lors de la journée organisée le 24 mai 2013 par le CEMAJ à l’attention des praticiens, sur le thème des nouveaux défis en droits de la consommation et de la distribution".
  • Publication
    Métadonnées seulement
    L'exécution des obligations de faire dans la partie générale du CO
    (Bâle/Neuchâtel: Helbing Lichtenhahn, 2011) ;
    "Le présent ouvrage réunit les contributions présentées lors de la journée annuelle de formation continue pour les avocats, notaires, magistrats et juristes, tenue le 4 novembre 2011 à la faculté de droit de l'Université de Neuchâtel. Elle s'intéresse à quelques actions en exécution".
  • Publication
    Métadonnées seulement
    Commentaire des art. 879 - 910 CO
    (Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2008) ;
    Tercier, Pierre
    ;
    Amstutz, Marc
    Commentaire des art. 879 à 910 CO traitant de l'organisation de la société coopérative. La publication du Tome II du Commentaire romand du Code des obligations réunit en un volume le commentaire complet et concis des articles 530-1186 du Code des obligations, des articles 22-33 de la Loi sur les bourses ainsi qu'une introduction à la Loi fédérale sur la fusion, la scission, la transformation et le transfert de patrimoine (LFus).
  • Publication
    Métadonnées seulement
    Commentaire des art. 852 - 878 CO
    (Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2008) ;
    Nigg, Hans
    ;
    Neuhaus, Markus
    ;
    Brand, Christoph
    ;
    Weber, Rolf H.
    ;
    Tercier, Pierre
    ;
    Amstutz, Marc
    Commentaire des art. 852 à 878 CO traitant de l'organisation de la société coopérative. Co-écrit avec : Hans Nigg (art. 852 à 855 / art. 864 à 878) Rolf H. Weber (art. 856 et 857) Markus Neuhand et Christoph Brand (art. 858 à 863) "La publication du Tome II du Commentaire romand du Code des obligations réunit en un volume le commentaire complet et concis des articles 530-1186 du Code des obligations, des articles 22-33 de la Loi sur les bourses ainsi qu'une introduction à la Loi fédérale sur la fusion, la scission, la transformation et le transfert de patrimoine (LFus)".