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Carron, Blaise
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Carron, Blaise
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Professeur ordinaire
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blaise.carron@unine.ch
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Voici les éléments 1 - 5 sur 5
- PublicationAccès libreCommentaire des article 879-910 CO(Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2017)
; ;Chabloz, Isabelle ;Tercier, Pierre ;Amstutz, MarcTrigo Trindade, Rita - PublicationMétadonnées seulementCommentaire de l'art. 5 LCart(Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2013)
;Amstutz, Marc; ;Reinert, Mani ;Martenet, Vincent ;Bovet, ChristianTercier, PierreCommentaire de l'art. 5 LCart (accords illicites). Ce commentaire couvre l’ensemble du droit de la concurrence régissant les marchés: non seulement la loi sur les cartels (LCart), mais également celles sur la surveillance des prix (LSPr), sur le marché intérieur (LMI) et sur les entraves techniques au commerce (LETC). Cette nouvelle édition présente une mise à jour complète de l’ouvrage avec, en particulier, l'intégration des révisions législatives en matière de cartels (procédure et sanctions), de marché intérieur (règles matérielles et rôle de la Commission de la concurrence) et d'entraves techniques au commerce (Cassis de Dijon unilatéral), ainsi que de la pratique et de la jurisprudence les plus récentes. - PublicationMétadonnées seulementCommentaire de l'art. 4 al. 1 LCart(Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2013)
;Amstutz, Marc; ;Reinert, Mani ;Martenet, Vincent ;Bovet, ChristianTercier, PierreCommentaire de l'art. 4 al. 1 LCart (accord en matière de concurrence) Ce commentaire couvre l’ensemble du droit de la concurrence régissant les marchés: non seulement la loi sur les cartels (LCart), mais également celles sur la surveillance des prix (LSPr), sur le marché intérieur (LMI) et sur les entraves techniques au commerce (LETC). Cette nouvelle édition présente une mise à jour complète de l’ouvrage avec, en particulier, l'intégration des révisions législatives en matière de cartels (procédure et sanctions), de marché intérieur (règles matérielles et rôle de la Commission de la concurrence) et d'entraves techniques au commerce (Cassis de Dijon unilatéral), ainsi que de la pratique et de la jurisprudence les plus récentes. - PublicationMétadonnées seulementCommentaire des art. 879 - 910 COCommentaire des art. 879 à 910 CO traitant de l'organisation de la société coopérative. La publication du Tome II du Commentaire romand du Code des obligations réunit en un volume le commentaire complet et concis des articles 530-1186 du Code des obligations, des articles 22-33 de la Loi sur les bourses ainsi qu'une introduction à la Loi fédérale sur la fusion, la scission, la transformation et le transfert de patrimoine (LFus).
- PublicationMétadonnées seulementCommentaire des art. 852 - 878 CO(Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2008)
; ;Nigg, Hans ;Neuhaus, Markus ;Brand, Christoph ;Weber, Rolf H. ;Tercier, PierreAmstutz, MarcCommentaire des art. 852 à 878 CO traitant de l'organisation de la société coopérative. Co-écrit avec : Hans Nigg (art. 852 à 855 / art. 864 à 878) Rolf H. Weber (art. 856 et 857) Markus Neuhand et Christoph Brand (art. 858 à 863) "La publication du Tome II du Commentaire romand du Code des obligations réunit en un volume le commentaire complet et concis des articles 530-1186 du Code des obligations, des articles 22-33 de la Loi sur les bourses ainsi qu'une introduction à la Loi fédérale sur la fusion, la scission, la transformation et le transfert de patrimoine (LFus)".