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Parent d’intention et droit aux relations personnelles : analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 5A_755/2020

2021-5-1, Burgat, Sabrina, Saint-Phor, Jérôme

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Solidarité et familles - rapport suisse

2020, Burgat, Sabrina

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Droit des familles, Législation - doctrine - jurisprudence 2018/2019

2019, Burgat, Sabrina, Saint-Phor, Jérôme

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Les nouvelles lignes directrices du Tribunal fédéral en matière de contributions d’entretien en droit des familles, analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 5A_384/2018

2018, Burgat, Sabrina

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Entretien de l’enfant, des précisions bienvenues : une méthode (presque) complète et obligatoire pour toute la Suisse : analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019

2021-1-28, Burgat, Sabrina

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Droit de la santé: quelques développements récents

2020, Burgat, Sabrina

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Droit des familles

2018, Burgat, Sabrina, Guillod, Olivier

« La famille est l’élément fondamental et naturel de la société » proclamait l’art. 16 al. 3 de la Déclaration universelle des droits de l’homme. La famille contemporaine connaît pourtant des bouleversements sans précédent : privatisation et contractualisation des rapports familiaux, divortialité élevée, familles recomposées, partenariat enregistré, homoparentalité, droit de connaître ses origines, migrations, etc. Le droit des familles est confronté à de nouveaux modèles, à l’influence de l’égalité de traitement et des droits humains, ainsi qu’à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. Cet abrégé rend compte de ces diverses évolutions en droit suisse.

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Quelques réflexions sur les stéréotypes de genre en droit des familles

2020-1-30, Burgat, Sabrina

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Dernières parutions juridiques en matière de droit de la santé: références bibliographiques

2019-1-28, Burgat, Sabrina, Brunner, Nathalie, Saint-Phor, Jérôme, Sprumont, Dominique, Talanova, Vladislava, Christinat, Rachel, Dosch, Alexandre, Erard, Frédéric, Guillod, Olivier, Conti, Alice, Marks-Sultan, Géraldine

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Droit des familles, Législation - doctrine - jurisprudence 2017/2018

2018, Burgat, Sabrina, Gay-Balmaz, Chloé, Saint-Phor, Jérôme