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Bohnet, François

Nom
Bohnet, François
Affiliation principale
Fonction
Professeur ordinaire
Email
francois.bohnet@unine.ch
Identifiants
https://libra.unine.ch/handle/123456789/216
_
0000-0002-2249-3841

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  • Publication
    Métadonnées seulement
    Bail et travaux de construction : aménagement, entretien, rénovation et modification des locaux
    (Bâle/Neuchâtel: Helbing Lichtenhahn, 2012)
    Carron, Blaise 
    ;
    Bohnet, François 
    ;
    Wessner, Pierre-André 
    "Depuis trente ans, le Séminaire sur le droit du bail propose des conférences biennales aux spécialistes du droit du bail et aux gérants immobiliers, s’imposant ainsi comme une référence incontournable en la matière. Cet ouvrage, publié à l’occasion des journées 2012, réunit six contributions touchant des questions d’actualité en droit du bail".
  • Publication
    Métadonnées seulement
    L'exécution des obligations de faire dans la partie générale du CO
    (Bâle/Neuchâtel: Helbing Lichtenhahn, 2011)
    Carron, Blaise 
    ;
    Bohnet, François 
    "Le présent ouvrage réunit les contributions présentées lors de la journée annuelle de formation continue pour les avocats, notaires, magistrats et juristes, tenue le 4 novembre 2011 à la faculté de droit de l'Université de Neuchâtel. Elle s'intéresse à quelques actions en exécution".
  • Publication
    Métadonnées seulement
    L'hypothèque légale des artisans et des entrepreneurs : ce qui change et ce qui reste
    (Bâle/Neuchâtel: Helbing Lichtenhahn, 2011)
    Carron, Blaise 
    ;
    Bohnet, François 
    "Nouveau délai pour l’inscription, prise en compte de divers travaux exclus jusqu’alors par la jurisprudence: le droit de l’hypothèque légale des artisans et entrepreneurs évolue sur un plan matériel et formel. Formel tout d’abord, avec l’entrée en vigueur le 1er janvier 2011 du Code de procédure civile adopté le 19 décembre 2008, qui impose de nouveaux réflexes en matière procédurale. Matériel ensuite, la révision du Code civil du 11 décembre 2009, consacrée à la cédule hypothécaire de registre et aux modifications des droits réels, et dont l’entrée en vigueur a été fixée au 1er janvier 2012, redéfinissant en partie le droit de l’hypothèque légale des artisans et entrepreneurs. Le présent ouvrage réunit les textes des exposés présentés lors de la matinée organisée le 25 novembre 2011 par le CEMAJ à l’attention des praticiens, sur le thème de l’hypothèque légale des artisans et entrepreneurs".