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Bohnet, François
Résultat de la recherche
§§ 58-76
2019, Hänni, Lino, Bohnet, François, Bohnet, François
Recueil – Droit pénal et procédure pénale
2017, Bohnet, François, Kuhn, André
La procédure pénale applicable aux mineurs
2011, Bohnet, François, Kuhn, André
Note relative à l’arrêt du TF 4A_516/2016 du 28 août 2017
2017-11-1, Hänni, Lino, Bohnet, François
Annexe : assurances sociales
2016, Dupont, Anne-Sylvie, Bohnet, François, Guillod, Olivier
Bail et travaux de construction : aménagement, entretien, rénovation et modification des locaux
2012, Carron, Blaise, Bohnet, François, Wessner, Pierre-André
"Depuis trente ans, le Séminaire sur le droit du bail propose des conférences biennales aux spécialistes du droit du bail et aux gérants immobiliers, s’imposant ainsi comme une référence incontournable en la matière. Cet ouvrage, publié à l’occasion des journées 2012, réunit six contributions touchant des questions d’actualité en droit du bail".
Art. 973a - 973c CO
2017, Bohnet, François, Hänni, Lino, Tercier, Pierre, Amstutz, Marc
Les associations en procédure civile et administrative
2014, Dupont, Anne-Sylvie, Bohnet, François, Hari, Olivier
La conciliation et la médiation en procédure civile suisse : ni contournement du juge ni déviation du droit
2012, Guy-Ecabert, Christine, Bohnet, François, Donier, V., Lapérou Scheneider, B.