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Bohnet, François
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Bohnet, François
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Professeur ordinaire
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francois.bohnet@unine.ch
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44 Résultats
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- PublicationRestriction temporaireLa procédure civile coutumière neuchâteloise : notes de coursLe canton de Neuchâtel est l’un des derniers à avoir codifié sa procédure civile. Jusqu’en 1878, celle-ci relevait du droit coutumier et d’une loi datant de 1700. La procédure civile coutumière neuchâteloise a fait l’objet d’enseignements par deux professeurs de renom, Georges-Auguste Matile, à l’époque de la première Académie de Neuchâtel, et Henri-Pierre Jacottet, à l’époque de la seconde Académie. Ces cours n’avaient pas fait l’objet d’une publication à ce jour. Ils sont riches d’enseignements et permettent de comprendre les sources de nombreuses institutions de procédure.
- PublicationRestriction temporaire21e séminaire sur le droit du bailDepuis quarante ans, le Séminaire sur le droit du bail propose des conférences biennales aux spécialistes du droit du bail et aux gérants immobiliers. Au fil des années, il s’est imposé dans toute la Suisse romande et même au-delà comme une référence en la matière. Cet ouvrage, publié à l’occasion des journées 2020, réunit 7 contributions touchant des questions d’actualité en droit du bail. Dix ans de cas clairs en droit du bail La coopérative d’habitation et le droit du bail Le bail de durée déterminée et la protection des locataires Les règles et usages locatifs du canton de Vaud (RULV) face au contrat-cadre romand et au Code des obligations Les droits des tiers sur le loyer: cession, engagement, subrogation et révocation Loyers, congés et héritiers Le locataire absent et la restitution des locaux
- PublicationRestriction temporaireLes procédures en droit du travail(Genève/Zurich/Bâle: Schulthess Verlag, 2020)
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