Les tribunaux d’opinion face à l’impunité des crimes de masse : quelle légitimité pour quelle effectivité ?

Les six dernières décennies témoignent d’une prolifération de tribunaux d’opinion établis par la société civile en vue de dénoncer, analyser et reconnaître des situations de violations massives des droits humains ignorées par les systèmes de justice étatiques et internationaux. Or, ces dispositifs de justice alternative et extrajudiciaires demeurent méconnus. Cette thèse vise à répondre à la question suivante : comment expliquer que l’on puisse observer, d’un côté, une si grande multiplication de tribunaux d’opinion de par le monde, et, de l’autre, leur absence tant dans le champ du droit positif que dans la doctrine juridique majoritaire ? Prenant appui sur l’expérience de quinze tribunaux d’opinion créés en contexte d’impunité de crimes de masse, l’auteure interroge le bien-fondé des principales critiques opposées à ces mécanismes de justice, en ce qu’il pourrait permettre de comprendre ce décalage : la critique de leur illégitimité ; et celle de leur ineffectivité, tant du point de vue de leur potentielle participation au développement du droit (pénal) international, que de celui de leur éventuelle contribution à la recherche de vérité et de justice.

Thèse droit, Université de Neuchâtel, 2023