Taxation of crowdfunding : analysis from a Swiss perspective

À l’ère numérique, le crowdfunding s’est imposé comme une force révolutionnaire, redéfinissant les contours traditionnels du paysage financier. Au-delà de son influence perturbatrice sur les modèles d’investissement traditionnels, le crowdfunding est également devenu un puissant catalyseur pour la philanthropie et l’impact social. Cette thèse se concentre sur le décryptage des complexités fiscales du crowdfunding dans le cadre du droit fiscal suisse. Nous explorons quatre principaux modèles de crowdfunding : le crowddonating, le crowdsupporting, le crowdlending et le crowdinvesting, en analysant leurs implications fiscales pour les contributeurs et les créateurs de projets. L’écosystème financier unique de la Suisse sert de toile de fond, offrant un aperçu de l’intersection entre les réglementations fiscales traditionnelles et le monde dynamique du crowdfunding. Notre parcours passe par la catégorisation des revenus, la déductibilité des paiements, et les possibles requalifications fiscales par les autorités, avec pour objectif de fournir une compréhension complète du paysage fiscal du crowdfunding en Suisse. Ce travail se veut une ressource précieuse pour les universitaires, les décideurs politiques, et les praticiens, contribuant au dialogue continu autour de la fiscalité du crowdfunding dans un monde de plus en plus numérique et interconnecté.

Thèse, Université de Neuchâtel/Faculté de droit, 2024