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Articles 40 à 46 et 86 à 89

2021, Kuhn, André, Vuille, Joëlle

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Commentaire des articles 40 à 46 du Code pénal suisse

2009, Kuhn, André, Roth, Robert, Moreillon, Laurent

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Accès libre

Code de procédure pénale suisse, Commentaire romand

2019, Jeanneret, Yvan, Kuhn, André, Perrier Depeursinge, Camille

Depuis son entrée en vigueur, le Code de procédure pénale a fait l’objet d’une littérature conséquente et d’une jurisprudence d’une rare densité. La deuxième édition de ce commentaire est donc l’occasion d’une mise à jour des réflexions de la première édition, parue lors de l’entrée en vigueur de la loi. Par ailleurs, plusieurs contributions ont été entièrement remaniées ou reprises par de nouveaux auteurs. L’ouvrage permet de trouver rapidement les développements jurisprudentiels et doctrinaux pour chaque disposition légale, ainsi que les propositions d’interprétation qu’en font les commentateurs.

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Commentaire des articles 86 à 89 du Code pénal suisse

2009, Kuhn, André, Roth, Robert, Moreillon, Laurent

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Accès libre

Code de procédure pénale suisse

2011, Kuhn, André, Jeanneret, Yvan