Voici les éléments 1 - 6 sur 6
Vignette d'image
Publication
Accès libre

Code de procédure pénale suisse, Commentaire romand

2019, Jeanneret, Yvan, Kuhn, André, Perrier Depeursinge, Camille

Depuis son entrée en vigueur, le Code de procédure pénale a fait l’objet d’une littérature conséquente et d’une jurisprudence d’une rare densité. La deuxième édition de ce commentaire est donc l’occasion d’une mise à jour des réflexions de la première édition, parue lors de l’entrée en vigueur de la loi. Par ailleurs, plusieurs contributions ont été entièrement remaniées ou reprises par de nouveaux auteurs. L’ouvrage permet de trouver rapidement les développements jurisprudentiels et doctrinaux pour chaque disposition légale, ainsi que les propositions d’interprétation qu’en font les commentateurs.

Pas de vignette d'image disponible
Publication
Métadonnées seulement

Procédure ordinaire et droit transitoire: les risques et les avantages de la procédure pénale unifiée

2010, Kuhn, André, Jeanneret, Yvan, Kuhn, André

Pas de vignette d'image disponible
Publication
Métadonnées seulement

Art. 182-191

2011, Vuille, Joëlle, Kuhn, André, Jeanneret, Yvan

Pas de vignette d'image disponible
Publication
Métadonnées seulement

La procédure pénale pour mineurs

2010, Kuhn, André, Jeanneret, Yvan, Kuhn, André

Vignette d'image
Publication
Accès libre

Code de procédure pénale suisse

2011, Kuhn, André, Jeanneret, Yvan

Vignette d'image
Publication
Accès libre

Procédure pénale suisse: approche théorique et mise en oeuvre cantonale

2010, Jeanneret, Yvan, Kuhn, André