Voici les éléments 1 - 10 sur 32
Pas de vignette d'image disponible
Publication
Métadonnées seulement

Commentaire de l'arrêt du TF du 22 juillet 2019 (4A_276/2018)

2019-11, Carron, Blaise

Pas de vignette d'image disponible
Publication
Métadonnées seulement

Le dommage consécutif au défaut

2013, Carron, Blaise, Ferolles, Yann, Werro, Franz, Pichonnaz, Pascal

"Le présent livre fait suite au colloque du droit de la responsabilité civile de l’Université de Fribourg qui a eu lieu, pour la septième fois, le 28 novembre 2013. Il a pour objet le dommage dans tous ses états, à l’exclusion du dommage corporel (Colloque de Fribourg 2009) et du tort moral (Journée de Genève 2012). Il entend livrer à la fois un bilan critique et quelques perspectives d’avenir. On sait toute l’importance pratique du sujet. On connaît aussi les difficultés et les controverses qui entourent celui-ci".

Pas de vignette d'image disponible
Publication
Métadonnées seulement

Contrat relatif aux prestations de l'architecte

2013, Carron, Blaise, Maffioletti, Walter, Marchand, Sylvain, Chappuis, Christine, Hirsch, Laurent

"Une quarantaine de contrats commerciaux sont proposés aux lecteurs en version française et anglaise. Sont ainsi commentés tous les contrats classiques (vente CVIM, vente d’actions, leasing, courtage immobilier ou courtage de titres, entreprise, sous-traitance, contrat de consultant, recherche et développement, licence, agence, distribution, convention d’actionnaires, joint-venture, cautionnement, gage mobilier, transaction, etc.), mais aussi quelques contrats ou actes juridiques plus spécifiques (sponsoring, développement de software, renonciation à la prescription, postposition, etc.). Les clauses utilisées par les organisations internationales font l’objet d’un chapitre distinct. Pour chaque clause standard, le point de vue d’un avocat anglais vient compléter en anglais l’analyse faite du point de vue du droit suisse".

Pas de vignette d'image disponible
Publication
Métadonnées seulement

Commentaire de l'art. 4 al. 1 LCart

2013, Amstutz, Marc, Carron, Blaise, Reinert, Mani, Martenet, Vincent, Bovet, Christian, Tercier, Pierre

Commentaire de l'art. 4 al. 1 LCart (accord en matière de concurrence) Ce commentaire couvre l’ensemble du droit de la concurrence régissant les marchés: non seulement la loi sur les cartels (LCart), mais également celles sur la surveillance des prix (LSPr), sur le marché intérieur (LMI) et sur les entraves techniques au commerce (LETC). Cette nouvelle édition présente une mise à jour complète de l’ouvrage avec, en particulier, l'intégration des révisions législatives en matière de cartels (procédure et sanctions), de marché intérieur (règles matérielles et rôle de la Commission de la concurrence) et d'entraves techniques au commerce (Cassis de Dijon unilatéral), ainsi que de la pratique et de la jurisprudence les plus récentes.

Pas de vignette d'image disponible
Publication
Métadonnées seulement

Absence de nullité d'un décompte de frais accessoires pour violation de la législation publique sur l'énergie (4A_502/2012)

2013-3, Carron, Blaise

Pas de vignette d'image disponible
Publication
Métadonnées seulement

Commentaire de l'art. 5 LCart

2013, Amstutz, Marc, Carron, Blaise, Reinert, Mani, Martenet, Vincent, Bovet, Christian, Tercier, Pierre

Commentaire de l'art. 5 LCart (accords illicites). Ce commentaire couvre l’ensemble du droit de la concurrence régissant les marchés: non seulement la loi sur les cartels (LCart), mais également celles sur la surveillance des prix (LSPr), sur le marché intérieur (LMI) et sur les entraves techniques au commerce (LETC). Cette nouvelle édition présente une mise à jour complète de l’ouvrage avec, en particulier, l'intégration des révisions législatives en matière de cartels (procédure et sanctions), de marché intérieur (règles matérielles et rôle de la Commission de la concurrence) et d'entraves techniques au commerce (Cassis de Dijon unilatéral), ainsi que de la pratique et de la jurisprudence les plus récentes.

Pas de vignette d'image disponible
Publication
Métadonnées seulement

Commentaire de l'arrêt du TF du du 22 janvier 2013 (4A_502/2012)

2013, Carron, Blaise

Pas de vignette d'image disponible
Publication
Métadonnées seulement

La protection du consommateur lors de la formation du contrat

2013, Carron, Blaise, Carron, Blaise, Müller, Christoph

"Le droit de la consommation et le droit de la distribution sont généralement perçus comme des domaines juridiques largement indépendants. Un regard attentif sur les développements législatifs et jurisprudentiels récents démontre qu’au contraire ils sont complémentaires. Cet ouvrage aborde des thèmes actuels relatifs à l’une et à l’autre matière et souligne ainsi les avantages d’une approche globale, qui tienne compte tant des besoins de protection des consommateurs que des conditions-cadres nécessaires pour une distribution efficace. Le présent ouvrage réunit les textes des exposés présentés lors de la journée organisée le 24 mai 2013 par le CEMAJ à l’attention des praticiens, sur le thème des nouveaux défis en droits de la consommation et de la distribution".

Pas de vignette d'image disponible
Publication
Métadonnées seulement

Le retard dans la livraison des plans : une source de nombreuses perturbations

2013, Carron, Blaise, Siegenthaler, Thomas

Pas de vignette d'image disponible
Publication
Métadonnées seulement

L'arbitre face au droit suisse de la concurrence : une partition sans accord ni (position) dominante

2013, Carron, Blaise, Hammoud, Lara, von Wunschheim, Clarisse, Zen-Ruffinen, Marie-Noëlle

"Au commencement était l’âge d’or, les 50 ans, l’âge accompli, l’âge auquel on devient mentor. C’est pour fêter le 20e anniversaire de ses 50 ans que certains qui ont eu la chance de bénéficier de son mentorat se sont rassemblés pour rendre hommage à Pierre Tercier. Venus d’Europe, d’Asie, d’Afrique ou d’Amérique, praticiens ou académiciens, ils partagent tous une amitié avec celui auquel ils rendent aujourd’hui hommage. La tradition veut qu’un tel hommage se rende au travers de Mélanges. La personnalité de Pierre Tercier imposait de revisiter le genre. Ainsi est né ce Concerto arbitral en trois mouvements pour Pierre Tercier – Témoignage d’une jeunesse sous influence tercierienne. Le premier mouvement, Allegro scerzando, est un hommage au sens de l’humour de Pierre ; le deuxième mouvement, Adagio ma non troppo, un hommage à l’académicien ; le troisième et dernier mouvement, Rondo presto, un hommage au praticien".