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Guillod, Olivier
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Guillod, Olivier
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Job title
Professeur.e émérite
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olivier.guillod@unine.ch
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- PublicationMetadata onlyDernières parutions juridiques en matière de droit de la santé: références bibliographiques(2019-1-28)
; ; ; ; ; ; ; ; ; - PublicationOpen AccessDroit des familles« La famille est l’élément fondamental et naturel de la société » proclamait l’art. 16 al. 3 de la Déclaration universelle des droits de l’homme. La famille contemporaine connaît pourtant des bouleversements sans précédent : privatisation et contractualisation des rapports familiaux, divortialité élevée, familles recomposées, partenariat enregistré, homoparentalité, droit de connaître ses origines, migrations, etc. Le droit des familles est confronté à de nouveaux modèles, à l’influence de l’égalité de traitement et des droits humains, ainsi qu’à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. Cet abrégé rend compte de ces diverses évolutions en droit suisse.
- PublicationMetadata onlyDroit des familles(Bâle: Helbing Lichtenhahn Verlag, Basel, Collection Neuchâteloise, 2016)
; « La famille est l’élément fondamental et naturel de la société » proclamait l’art. 16 al. 3 de la Déclaration universelle des droits de l’homme. La famille contemporaine connaît pourtant des bouleversements sans précédent : privatisation et contractualisation des rapports familiaux, divortialité élevée, familles recomposées, partenariat enregistré, homoparentalité, droit de connaître ses origines, migrations, etc. Le droit des familles est confronté à de nouveaux modèles, à l’influence de l’égalité de traitement et des droits humains, ainsi qu’à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. Cet abrégé rend compte de ces diverses évolutions en droit suisse. - PublicationMetadata onlyLe Code des obligations : un standard minimum en matière de responsabilité des hôpitaux publics?(Bâle: Helbing Lichtenhahn Verlag, Collection Neuchâteloise, 2011)
; - PublicationOpen AccessLa télémédecine et le droit suisse : analyse au regard du droit contractuel, de la Loi fédérale sur la protection des données, de la responsabilité civile et des assurances socialesLa télémédecine désigne l’activité réalisée à distance par un médecin dans le cadre du traitement médical d’un patient, grâce aux moyens modernes de communication que sont notamment le téléphone ou internet. Le droit suisse ne réglemente pas de manière spécifique les activités de télémédecine. Il convient dès lors d’appliquer les règles ordinaires applicables à l’activité médicale afin de déterminer si elles peuvent être transposées à la pratique de la télémédecine. Le présent ouvrage examine si la réglementation légale actuelle constitue une entrave au développement de la télémédecine.