Parcourir la collection par Département "Chaire de droit du sport I"
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- PublicationMétadonnées seulementAnti-suit Injunctions by ICC Emergency Arbitrators(Paris: ICC, 2015)
; ;Carlevaris, Andrea ;Lévy, Laurent ;Mourre, AlexisSchwartz, Eric A. - PublicationMétadonnées seulement
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- PublicationAccès libreAssociations, fondations et autres formes de personnes morales au service du sportLe sport est devenu un des phénomènes socio-économiques les plus importants de notre époque. Une majorité de la population non seulement s'y intéresse mais le pratique sous différentes formes, souvent au sein de clubs. Ces derniers revêtent presque toujours la forme de l'association, tout comme nombre de sociétés dans les domaines des loisirs, de la culture ainsi que des activités scientifiques et politiques. C'est pourquoi la plus grande partie de cet ouvrage est consacrée à l'association, dans le contexte sportif et sur un plan général. Cette publication devrait trouver de l'intérêt auprès des administrateurs de sport aussi bien que des praticiens généralistes et des étudiants. La fédération, en particulier la fédération internationale de sport, ainsi que les fondations tiennent aussi une place importante dans ce livre. Enfin, la dernière partie de cette publication expose les autres formes de personnes morales qu'on trouve maintenant dans le sport, en particulier dans le sport professionnel, comme la société anonyme, la société à responsabilité limitée et la société coopérative.
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- PublicationMétadonnées seulementChronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive(2016)
; ;Maisonneuve, Mathieu ;Peltier, MarcLatty, Franck - PublicationMétadonnées seulementChronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive(2018)
; ;Maisonneuve, Mathieu ;Latty, FranckPeltier, Marc - PublicationMétadonnées seulementChronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive(2017-7)
; ;Latty, Franck ;Maisonneuve, Mathieu ;Peltier, MarcDe Dios Crespo Pérez, Juan - PublicationRestriction temporaireChronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive(2021-12-29)
; ;Maisonneuve, Mathieu ;Legendre, Clémentine ;Marmayou, Jean-MichelPeltier, Marc - PublicationRestriction temporaireChronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive(2015-12-23)
; ;Maisonneuve, Mathieu ;Latty, FranckPeltier, Marc - PublicationRestriction temporaireChronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive(2019-12-27)
; ; ;Maisonneuve, MathieuPeltier, Marc - PublicationAccès libreChronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive(2022-10-1)
; ;Legendre, Clémentine ;Marmayou, Jean-Michel ;Peltier, Marc; Maisonneuve, Mathieu - PublicationMétadonnées seulementChronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive, Notes sur la sentence CAS 2012/A/2747 du 15 avril 2013, AMA c/ Judo Bond Nederland et M. Dennis de Goede(2013)
; ;Maisonneuve, Mathieu ;Latty, FranckPeltier, Marc - PublicationMétadonnées seulementChronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive, Notes sur les arrêts du Tribunal Fédéral 4A_282/2013 et 4A_304/2013 [Notes on the Swiss Supreme Court's decisions 4A_282/2013 and 4A_304/2013](2014)
; ;Latty, Franck ;Maisonneuve, MathieuPeltier, Marc - PublicationMétadonnées seulement