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Contrat relatif aux prestations de l'architecte

Blaise Carron & Walter Maffioletti

Résumé "Une quarantaine de contrats commerciaux sont proposés aux lecteurs en version française et anglaise. Sont ainsi commentés tous les contrats classiques (vente CVIM, vente d’actions, leasing, courtage immobilier ou courtage de titres, entreprise, sous-traitance, contrat de consultant, recherche et développement, licence, agence, distribution, convention d’actionnaires, joint-venture, cautionnement, gage mobilier, transaction, etc.), mais aussi quelques contrats ou actes juridiques plus spécifiques (sponsoring, développement de software, renonciation à la prescription, postposition, etc.). Les clauses utilisées par les organisations internationales font l’objet d’un chapitre distinct. Pour chaque clause standard, le point de vue d’un avocat anglais vient compléter en anglais l’analyse faite du point de vue du droit suisse".
   
Mots-clés modèle ; contrat ; architecte ; français ; anglais ; recueil
   
Citation Carron Blaise / Maffioletti Walter, Contrat relatif aux prestations de l'architecte, in: Marchand Sylvain / Chappuis Christine / Hirsch Laurent (édit.), Recueil de contrats commerciaux, Modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisse, Bâle, 2013, p. 585-625.
   
Type Chapitre de livre (Français)
Année 2013
Editeur Sylvain Marchand, Christine Chappuis, Laurent Hirsch
Titre du livre Recueil de contrats commerciaux, Modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisse
Editeur commercial Helbing Lichtenhahn (Bâle)
Pages 585-625