Propriété intellectuelle, L'essentiel de la jurisprudence fédérale et cantonale 2014-2015
Nathalie Tissot, Anaïc Cordoba, Steve Reusser, Vincent Salvadé, Frédéric Erard, Daniel Kraus, Charlotte Boulay, Chloé Hasler & Anais Rossi
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Cet ouvrage, le troisième volume de la série (2007-2015), répertorie
l’essentiel de la jurisprudence rendue en Suisse durant la période
2014-2015 dans le domaine de la propriété intellectuelle. Il
comprend l’ensemble des arrêts pertinents du TF en la matière,
ainsi qu’une sélection des principaux arrêts du TAF, du TFB et de
la jurisprudence cantonale. Il comporte également un index commun
aux trois volumes qui offre ainsi la possibilité d’individualiser
les décisions recherchées dans un corpus de plus de 960 arrêts.
Destiné à toute personne intéressée par le droit suisse de la
propriété intellectuelle, l’ouvrage est conçu avant tout pour les
praticiens. Il contient en effet, outre l’index, des mots clefs,
divers outils (index chronologique des arrêts, index des
dispositions légales et index des marques) destinés à faciliter
l’accès à cette abondante jurisprudence fédérale et cantonale de
2007 à 2015. Chaque décision est présentée sous forme d’un résumé
en français et est accompagnée d’éventuelles références à des
publications (ATF, ATAF, sic!, medialex, etc.), de mots-clés, des
dispositions légales citées et, le cas échéant, des illustrations
figurant dans la décision (représentation des marques, etc.). |
| Mots-clés |
jurisprudence, droit d'auteur, gestion collective, droit des signes distinctifs, droit des designs, droit des brevets, domaines apparentés à la propriété intellectuelle |
| Citation | Tissot Nathalie et al., Propriété intellectuelle, L'essentiel de la jurisprudence fédérale et cantonale 2014-2015, Collection neuchâteloise / vol. III, Bâle, 2016, 440 p. |
| Type | Livre (Français) |
| Année | 2016 |
| Titre de la collection | Collection neuchâteloise |
| Editeur commercial | Helbing Lichtenhahn (Bâle) |
| Volume | III |
| Nombre de pages | 440 |