La publicité de l'avocat

Pendant longtemps, l’idée même pour les avocats de recourir à la publicité leur était inconcevable. Ancrés dans une tradition empreinte de retenue, les avocats se sont souvent perçus et présentés comme des auxiliaires de la justice plutôt que comme des entrepreneurs. Pourtant, ce paradigme a progressivement changé. La publicité s’est imposée comme une réalité inévitable de notre époque, à laquelle la profession d’avocat n’a pu se soustraire.

En effet, la profession a été confrontée à de grands enjeux, en particulier l’intensification de la concurrence et le développement rapide de nouvelles technologies. Conscients de ces transformations, les avocats ont été contraints de s’adapter. Dans un court laps de temps, la profession est ainsi passée d’un régime de totale prohibition à celui, en apparence, de liberté. Néanmoins, l’autorisation de publicité a connu, au fil du temps, des exceptions toujours plus nombreuses et toujours plus imprécises, remettant ainsi en cause la réelle portée de la libéralisation voulue par le législateur.

Dans ce contexte, plusieurs questions émergent : le régime de la Loi fédérale sur la libre circulation des avocats (= LLCA, RS 935.61) est-il encore adapté ? Les exigences posées par cette loi sont-elles encore justifiées ? Quelles sont les perspectives d’avenir dans ce domaine ?

C’est à ces questions que le présent travail entend répondre. Il débute par une analyse de l’historique de la profession d’avocat et de son rôle dans un État de droit (chapitre I). Il se poursuit avec l’examen des différentes réglementations suisses et étrangères en matière de publicité (chapitre II). La réflexion porte ensuite sur la notion de publicité (chapitre III), puis sur les sources du droit international et du droit suisse en la matière (chapitre IV). Les deux conditions cumulatives de l’art. 12 let. d LLCA font l’objet d’un développement spécifique (chapitre V). Une attention particulière est portée sur la question de savoir si la Loi fédérale contre la concurrence déloyale (= LCD, RS 241) peut constituer une alternative à l’art. 12 let. d LLCA (chapitre VI). Sont ensuite abordés, à la lumière du droit de la concurrence, le contenu (chapitre VII) et les différentes formes (chapitre VIII) de publicités envisageables. Enfin, ce mémoire se conclut par une étude des sanctions en cas de publicité illicite (chapitre IX).

Travail de master, Université de Neuchâtel/Faculté de droit, 2025