Les tribunaux d'opinion face à l impunité des crimes de masse : quelle légitimité pour quelle effectivité ?

Les six dernières décennies témoignent d’une prolifération de tribunaux d’opinion établis par la société civile en vue de dénoncer, analyser et reconnaître des situations de violations massives des droits humains ignorées par les systèmes de justice étatiques et internationaux. Or ces dispositifs demeurent largement méconnus et, surtout, absents du droit positif comme de la doctrine juridique majoritaire.
L’auteure s’attache à expliquer ce décalage en interrogeant le bien-fondé des principales critiques opposées à ces mécanismes de justice alternative: celles de leur illégitimité et de leur ineffectivité, tant du point de vue de leur potentielle participation au développement du droit (pénal) international, que de celui de leur éventuelle contribution à la recherche de vérité et de justice. Pour ce faire, l’auteure se base sur l’expérience de quinze tribunaux d’opinion créés en contexte d’impunité de crimes de masse.

Version commerciale de la thèse de droit soutenue à l'Université de Neuchâtel en 2023.
Cette recherche doctorale a été réalisée dans le cadre scientifique du programme de recherche Right to Truth, Truth(s) through Rights: Mass Crimes Impunity and Transitional Justice, dirigé par Sévane Garibian et financé par le Fonds national suisse de la recherche scientifique (projet FNS PP00P1_157406/1). L’ouvrage est également publié avec le soutien du Fonds national suisse de la recherche scientifique.