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Carron, Blaise
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Carron, Blaise
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Professeur ordinaire
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blaise.carron@unine.ch
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Voici les éléments 1 - 10 sur 19
- PublicationRestriction temporaireCode civil suisse et Code des obligations annotés (CC & CO) - Edition limitée cuir et accès en ligne avec mises à jourLe code d’audience de référence en droit privé suisse, fondé il y a près d’un demi-siècle par Georges Scyboz et Pierre-Robert Gilliéron, paraît dans sa 11e édition, entièrement mise à jour. Grande nouveauté de cette nouvelle édition, la version en ligne sera mise à jour régulièrement jusqu’à la parution de l’édition suivante. Suivant d’aussi près que possible les évolutions législatives et jurisprudentielles, cette nouvelle édition du « CC & CO annotés » comprend de nombreuses nouveautés. Les notes rendent compte de l’état de la jurisprudence du Tribunal fédéral jusqu’au volume 145 des ATF, en résumant succinctement la solution retenue pour chaque arrêt. Elles renseignent également sur les sources du texte légal en vigueur ainsi que, le cas échéant, sur les modifications prévues ou les principaux projets de révision en cours. A la fin de chaque code, le lecteur trouvera une table analytique et un index. Il existe trois versions de l'ouvrage, dont une en édition limitée reliée pur cuir. La version en ligne permet de profiter de nombreuses fonctionnalités pratiques comme la recherche en plein texte ou les liens vers le texte complet des arrêts cités. Elle est surtout actualisée régulièrement, en principe sur une base semestrielle. De par son intégration à la banque de données legalis, elle donne par ailleurs accès à toute la jurisprudence du Tribunal fédéral et au contenu actuel du recueil systématique du droit fédéral. L’accès en ligne et ses mises à jour sont garantis pour une durée de quatre ans au moins et au plus jusqu’à la parution de la nouvelle édition.
- PublicationRestriction temporaire21e séminaire sur le droit du bailDepuis quarante ans, le Séminaire sur le droit du bail propose des conférences biennales aux spécialistes du droit du bail et aux gérants immobiliers. Au fil des années, il s’est imposé dans toute la Suisse romande et même au-delà comme une référence en la matière. Cet ouvrage, publié à l’occasion des journées 2020, réunit 7 contributions touchant des questions d’actualité en droit du bail. Dix ans de cas clairs en droit du bail La coopérative d’habitation et le droit du bail Le bail de durée déterminée et la protection des locataires Les règles et usages locatifs du canton de Vaud (RULV) face au contrat-cadre romand et au Code des obligations Les droits des tiers sur le loyer: cession, engagement, subrogation et révocation Loyers, congés et héritiers Le locataire absent et la restitution des locaux
- PublicationRestriction temporaire
- PublicationAccès libre19e Séminaire sur le droit du bail"Depuis près de quarante ans, le Séminaire sur le droit du bail propose des conférences biennales aux spécialistes du droit du bail et aux gérants immobiliers. Au fil des années, il s’est imposé dans toute la Suisse romande et même au-delà comme une référence en la matière. Cet ouvrage, publié à l’occasion des journées 2016, réunit six contributions touchant des questions d’actualité en droit du bail."