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    Wirkungszusammenhänge Migration, Integration und Rückkehr : eine Literaturanalyse im Auftrag des SEM in Erfüllung des Postulats 16.3790 «Migration. Langfristige Folgen der Integration»
    (2020) ; ;
    Ãœllen, Sanda
    ;
    Bilger, Veronika
    ;
    Hofmann, Martin
    Am 29. September 2016 hat die Fraktion der Schweizerischen Volkspartei im Nationalrat das Postulat 16.3790 «Migration. Langfristige Folgen der Integration» eingereicht. Das Postulat greift vier thematisch breite Fragestellungen zu Migration, Integration und Rückkehr von Migranten und Migrantinnen in ihr Herkunftsland auf (siehe Anhang 1). In seiner Stellungnahme wies der Bundesrat darauf hin, dass keine allgemeingültigen Aussagen zu den aufgeworfenen Fragen zu erwarten seien. Er zeigte sich aber bereit, einen Bericht zu den relevanten Zusammenhängen erstellen zu lassen, der auf dem aktuellen Kenntnisstand beruht. Im Rahmen der Erfüllung des Postulats hat das Staatssekretariat für Migration (SEM) das Schweizer Forum für Migrations-und Bevölkerungsstudien (SFM) und das International Centre for Migration Policy Development(ICMPD) mit einer Literaturstudie beauftragt. Ziel dieser Studie ist es, den allgemeinen Kontext und empirisch fundierte Forschungsergebnisse der im Postulat aufgeworfenen Themenbereiche zu dokumentieren.Je nach Migrationsform regeln verschiedene gesetzliche Grundlagen Zulassung und Aufenthalt von Migranten und Migrantinnen. Aus diesem Grund ist insbesondere zwischen der Arbeitsmigration, dem Familiennachzug und der Asylmigration zu unterscheiden. Während bei der Arbeitsmigration wirtschaftliche Interessen im Zentrum stehen, geht es beim Familiennachzug um das Recht auf Familienleben und bei der Asylmigration um das Recht auf Schutz und Sicherheit. Andere Migrationsgründe, etwa Studienzwecke, werden in diesem Bericht nicht betrachtet. Bei Arbeitsmigration und Familiennachzug ist auf Gesetzesebene eine zwingende Rückkehr ins Herkunftsland bzw. eine Ausreise nur vorgesehen, wenn die betreffende Person eine Straftat begangen hat oder wenn der Aufenthaltszweck nicht mehr erfüllt ist, etwa nach dem Ablauf einer befristeten Anstellung. Bei der Asylmigration ist eine Rückkehr ins Herkunftsland nach einem negativen Asylentscheid vorgesehen. Allerdings können Geflüchtete –wenn eine Rückkehr unzumutbar, unmöglich oder unzulässig ist, etwa weil im Herkunftsland Krieg herrscht –trotz negativen Entscheids als vorläufig Aufgenommene in der Schweiz bleiben. Auf Gesetzesebene ist eine Rückkehr ansonsten nicht vorgesehen, spezifisch auch nicht bei anerkannten Flüchtlingen, was eine freiwillige Rückkehr natürlich nicht ausschliesst.
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    Corrélations entre migration, intégration et retour : analyse de la littérature sur mandat du SEM en réponse au postulat 16.3790 « Migration. Conséquences à long terme de l’intégration »
    (2020) ; ;
    Ãœllen, Sanda
    ;
    Bilger, Veronika
    ;
    Hofmann, Martin
    Le 29 septembre 2016, le Groupe de l’Union démocratique du centre a déposé au Conseil national le postulat 16.3790 « Migration. Conséquences à long terme de l’intégration ». Celui-ci pose quatre vastes questions en lien avec la migration, l’intégration et le retour de migrants dans leur pays d’origine (cf. annexe 1). Dans son avis, le Conseil fédéral indique qu’il est impossible de répondre de manière générale aux questions posées, mais il se déclare disposé à rédiger, sur la base des connaissances actuelles, un rapport sur les corrélations entre ces éléments. En vue de la réponse au postulat, le Secrétariat d’État aux migrations (SEM) a commandé au Forum suisse pour l’étude des migrations et de la population (SFM) et à l’International Centre for Migration Policy Development (ICMPD) une étude bibliographique visant à décrire le contexte général et les résultats empiriques de la recherche dans les domaines thématiques mis en évidence par le postulat. Les bases légales régissant l’admission et le séjour des migrants varient en fonction du type de migration. C’est pourquoi il faut faire la distinction, en particulier, entre migration de travail, regroupement familial et asile. Si, dans le cadre d’une migration liée au travail, les intérêts économiques sont le principal enjeu, il s’agit pour le regroupement familial du droit à une vie familiale, et pour l’asile du droit à être protégé et à vivre en sécurité. Les autres motifs de migration (études, etc.) ne sont pas pris en considération dans ce rapport. En cas de migration de travail et de regroupement familial, un retour obligatoire dans le pays d’origine ou un départ de Suisse n’est prévu sur le plan légal que si la personne concernée a commis un délit ou si le but du séjour disparaît (au terme d’un emploi à durée déterminée, p. ex.). Pour les migrants demandant l’asile, le retour dans le pays d’origine est prévu en cas de décision d’asile négative. Toutefois, lorsque ce retour est inexigible, impossible ou illicite, notamment parce que le pays d’origine est en guerre, les intéressés peuvent rester en Suisse en tant qu’étrangers admis à titre provisoire. En dehors de ces cas, la législation ne prévoit pas de retour, y compris pour les réfugiés reconnus, ce qui n’exclut pas pour autant un retour volontaire.