Options
Saint-Phor, Jérôme
Nom
Saint-Phor, Jérôme
Affiliation principale
Email
jérôme.saint-phor@unine.ch
Identifiants
Résultat de la recherche
Voici les éléments 1 - 10 sur 12
Pas de vignette d'image disponible
Publication
Accès libre
Révision annoncée du droit de la protection de l’adulte : extension du pouvoir légal de représentation aux partenaires de vie
2023-05-25, Saint-Phor, Jérôme
Pas de vignette d'image disponible
Publication
Restriction temporaire
Une planification hospitalière sous la loupe - Commentaire de l’arrêt du TAF C_7017/2015 du 17 septembre 2021
2022, Saint-Phor, Jérôme, Brunner, Nathalie, Dupont, Anne-Sylvie
Pas de vignette d'image disponible
Publication
Accès libre
Parent d’intention et droit aux relations personnelles : analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 5A_755/2020
2021-5-1, Burgat, Sabrina, Saint-Phor, Jérôme
Pas de vignette d'image disponible
Publication
Métadonnées seulement
Droit des familles, Législation - doctrine - jurisprudence 2017/2018
2018, Burgat, Sabrina, Gay-Balmaz, Chloé, Saint-Phor, Jérôme
Pas de vignette d'image disponible
Publication
Accès libre
Reconnaissance de la paternité découlant d’un contrat de GPA à l’étranger : hétérogénéité de la jurisprudence du TF ? : analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 5A_32/2021
2022-11-24, Saint-Phor, Jérôme, Hotz, Sandra
Pas de vignette d'image disponible
Publication
Accès libre
Détermination de la charge fiscale liée à l’entretien de l’enfant : analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 5A_816/2019
2021-11-25, Bornick, Thierry, Saint-Phor, Jérôme
Pas de vignette d'image disponible
Publication
Métadonnées seulement
Dernières parutions juridiques en matière de droit de la santé: références bibliographiques
2019-1-28, Burgat, Sabrina, Brunner, Nathalie, Saint-Phor, Jérôme, Sprumont, Dominique, Talanova, Vladislava, Christinat, Rachel, Dosch, Alexandre, Erard, Frédéric, Guillod, Olivier, Conti, Alice, Marks-Sultan, Géraldine
Pas de vignette d'image disponible
Publication
Accès libre
Reconnaissance de la filiation suite au recours à la maternité de substitution – un rappel de la ratio legis : analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 5A_545/2020
2022-6-30, Hotz, Sandra, Saint-Phor, Jérôme
Pas de vignette d'image disponible
Publication
Accès libre
Placement de l’enfant en institution fermée : les conditions sont-elles clairement définies dans la loi ? : analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 5A_295/2021
2021-6-24, Hotz, Sandra, Saint-Phor, Jérôme
Pas de vignette d'image disponible
Publication
Métadonnées seulement
Droit des familles, Législation - doctrine - jurisprudence 2018/2019
2019, Burgat, Sabrina, Saint-Phor, Jérôme