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- PublicationRestriction temporaireAd Art. 163 à 171bis CP(Bâle, Genève, Munich: Macaluso Alain / Queloz Nicolas / Moreillon Laurent / Roth Robert, 2017)
; Jeanneret, Vincent - PublicationMétadonnées seulementAd art. 317-332 LP(Bâle, Genève, Munich: Helbing & Lichtenhahn Verlag, 2010)
; - PublicationAccès libre
- PublicationMétadonnées seulement
- PublicationRestriction temporaireAutorités et procédure(Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2017)
; ; ; Montini, Marino - PublicationAccès libreCode de procédure pénale suisse, Commentaire romandDepuis son entrée en vigueur, le Code de procédure pénale a fait l’objet d’une littérature conséquente et d’une jurisprudence d’une rare densité. La deuxième édition de ce commentaire est donc l’occasion d’une mise à jour des réflexions de la première édition, parue lors de l’entrée en vigueur de la loi. Par ailleurs, plusieurs contributions ont été entièrement remaniées ou reprises par de nouveaux auteurs. L’ouvrage permet de trouver rapidement les développements jurisprudentiels et doctrinaux pour chaque disposition légale, ainsi que les propositions d’interprétation qu’en font les commentateurs.
- PublicationRestriction temporaireCommentaire de l'article 255 CO(Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2017)
; ; ; ; Montini, Marino - PublicationRestriction temporaireCommentaire de l'article 269 CO(Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2017)
; ; ; Montini, Marino - PublicationRestriction temporaireCommentaire de l'article 269a CO(Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2017)
; ; ; ; Montini, Marino - PublicationAccès libreCommentaire des art. 275 - 304 CO(Bâle/Neuchâtel: Helbing Lichtenhahn, 2017)
; ; ; Commentaire des art. 275 à 304 CO (Bail à ferme). Dans un domaine juridique aussi polarisé que le droit du bail, ce commentaire pratique vise à aider le lecteur à répondre rapidement et de manière efficace aux problèmes pratiques. La deuxième édition a permis non seulement de mettre à jour les textes existants sur la base des développements jurisprudentiels et doctrinaux les plus récents, mais aussi de commenter les articles pertinents du Code de procédure civile et les dispositions du bail à ferme non agricole (art. 275 ss CO). L’ouvrage comprend un commentaire bref, précis et systématique des art. 253 ss et 275 ss CO ainsi que des dispositions pénales et de DIP concernant le droit du bail, qui sont reproduits dans les trois langues officielles et en anglais. Le commentaire intègre également les dispositions de l’OBLF et du Contrat-cadre romand, dont les textes sont reproduits en annexe. Il propose en outre différentes aides de travail complémentaires tels que tableaux, exemples de formulations ou de calculs, modèles d’actes juridiques ou de pièces de procédure, graphiques, check-lists, etc.
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