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Publications

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Livres
Tissot Nathalie / Kraus Daniel / Salvadé Vincent, Propriété intellectuelle - Marques, brevets, droit d’auteur, Berne, 2019.
   
Tissot Nathalie et al., Propriété intellectuelle, L'essentiel de la jurisprudence fédérale et cantonale 2014-2015, Collection neuchâteloise / vol. III, Bâle, 2016, 440 p.
   
Salvadé Vincent, Droit d'auteur et technologies de l'information et de la communication, Quid iuris / vol. 15, Zurich - Genève - Bâle, 2015, 204 p.
   
Tissot Nathalie et al., Propriété intellectuelle, L'essentiel de la jurisprudence fédérale et cantonale 2012-2013, vol. II, Bâle, 2014, 353 p.
   
Salvadé Vincent et al., Musique et droit d’auteur, CD-ROM, Neuchâtel, Lausanne, 2007.
   
Chapitres de livres
Tissot Nathalie et al., Propriété intellectuelle, Le droit pour le praticien - Législation, doctrine, jurisprudence, Le droit pour le praticien - Législation, doctrine, jurisprudence, Bâle, 2019, p. 253-288.
   
Tissot Nathalie et al., Propriété intellectuelle, Le droit pour le praticien - Législation, doctrine, jurisprudence, vol. 2017/2018, Bâle, 2018, p. 241-273.
   
Tissot Nathalie et al., Propriété intellectuelle, Le droit pour le praticien - Législation, doctrine, jurisprudence, vol. 2016/2018, Bâle, 2017, p. 279-304.
   
Salvadé Vincent, Digital Right Management, The Museum in the Digital Age: New Media and Novel Methods of Mediation, Cambridge, 2017, p. 75-87.
   
Tissot Nathalie et al., Propriété intellectuelle, Le droit pour le praticien - Législation, doctrine, jurisprudence, Le droit pour le praticien - Législation, doctrine, jurisprudence, vol. 2015/2016, Bâle, 2016, p. 265-288.
   
Tissot Nathalie et al., Propriété intellectuelle, Le droit pour le praticien. Législation, doctrine, jurisprudence, vol. 2014/2015, Neuchâtel, 2015, p. 289-317.
   
Tissot Nathalie et al., Propriété intellectuelle, Le droit pour le praticien. Législation, doctrine, jurisprudence, vol. 2013/2014, Neuchâtel, Bâle, 2014, p. 275-315.
   
Salvadé Vincent / Tissot Nathalie, La réalisation d'un site web ou l'ouverture d'un compte par le travailleur. Qui est titulaire des droits?, Internet au travail, Genève - Zurich - Bâle, 2014, p. 227-253.
   
Tissot Nathalie et al., Propriété intellectuelle, in: Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel (éd.), Le droit pour le praticien, Législation, Doctrine, Jurisprudence 2012/2013, Bâle, 2013, p. 261-334.
   
Salvadé Vincent, Commentaires des art. 41 à 51 et 70 LDA, Commentaire romand - Propriété intellectuelle, Bâle, 2013, p. 403-489.
   
Brem Ernst / Salvadé Vincent / Wild Gregor, Commentaire des art. 40 à 60 LDA, Urheberrechtsgesetz URG, 2ème édition éd., Berne, 2012, p. 489-590.
   
Ruedin Pierre-Emmanuel et al., Propriété intellectuelle, in: Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel (éd.), Le droit pour le praticien, Législation, Doctrine, Jurisprudence 2011/2012, Neuchâtel, 2012, p. 243-300.
   
Brem Ernst / Salvadé Vincent / Wild Gregor, Commentaire des art. 40 à 60 LDA, Urheberrechtsgesetz URG, Berne, 2006, p. 387-482.
   
Salvadé Vincent, Responsabilité des auteurs de liens et des exploitants de moteurs de recherche, Quelques facettes du droit de l'Internet, vol. 6, Neuchâtel, 2005, p. 79-95.
   
Salvadé Vincent, Gestion collective des droits et nouvelles technologies; une mise en perspective par rapport aux questions actuelles, Quelques facettes du droit de l'Internet, vol. 3 et 4, Neuchâtel, 2003, p. 95-119.
   
Salvadé Vincent, La juridiction cantonale unique prescrite par la loi sur le droit d'auteur, Etudes de procédure civile et d'arbitrage en l'honneur de Jean-François Poudret, Lausanne, 1999, p. 181-198.
   
Commentaires juridiques
Salvadé Vincent, Commentaire de jurisprudence numérique, vol. 26 février 2018, Berne, 2018, Les hôtels rémunéreront les titulaires de droits d'auteur, p. 1-1.
   
Salvadé Vincent, Commentaire de jurisprudence numérique, vol. 11 septembre 2017, Berne, 2017, Le minimalisme est protégé, p. 1-1.
   
Salvadé Vincent, Commentaire de jurisprudence numérique, vol. 14 novembre 2014, Berne, 2014, La règle du ballet, entre droit tarifaire et droit d'auteur matériel, p. 1-1.
   
Salvadé Vincent, Commentaire de jurisprudence numérique, vol. 6 février 2013, Berne, 2013, Décodage illicite de programmes télévisés et droit d'auteur, p. 1-1.
   
Articles de périodiques
Salvadé Vincent, Tarifs de droit d'auteur: questions choisies, Sic! Revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, vol. 6/2020, 2020, p. 329-338.
   
Salvadé Vincent, La responsabilité des plateformes au regard de la révision du droit d'auteur, Jusletter, vol. 25 mai 2020, 2020, p. 1-12.
   
Salvadé Vincent, Streaming et linking: la neutralité technologique du droit d'auteur est-elle assurée?, SZW/RSDA, Revue suisse de droit des affaires et du marché financier, vol. 1/17, 2017, p. 71-78.
   
Salvadé Vincent, Du streaming au cloud computing: quel avenir pour la copie privée en Suisse?, sic! Revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, vol. 9/2016, 2016, p. 434-441.
   
Salvadé Vincent, Le droit d'auteur dans le nuage ou dans le brouillard ?, Aspects juridiques concernant le «cloud computing», sic! Revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, 3/2012, 2012, p. 161-168.
   
Salvadé Vincent, Entre mesures techniques et redevances pour la copie privée; quelques questions juridiques soulevées par les DRMS, Jusletter, 2008, p. 1-1.
   
Salvadé Vincent, Révision du droit d'auteur: des projets sans surprise, medialex, revue de droit de la communication, vol. 2/2006, 2006, p. 63-64.
   
Salvadé Vincent, Droit d'auteur : la liberté économique implique-t-elle vraiment l'épuisement international du droit de distribution ?, sic !, revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, vol. 4/2004, 2004, p. 356-362.
   
Salvadé Vincent, Tarifs de droits d'auteur : contrôle des abus ou abus de contrôle ?, medialex, revue de droit de la communication, vol. 2/2013, 2003, p. 93-102.
   
Salvadé Vincent, Les conditions d'épuisement du droit de distribution conféré à l'auteur, sic !, revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, vol. 9/2001, 2001, p. 795-802.
   
Salvadé Vincent, Services en ligne et violations du droit d'auteur : l'union incertaine de la territorialité et du réseau mondial, medialex, revue du droit de la communication, vol. 3/2000, 2000, p. 143-150.
   
Salvadé Vincent, Nouvelles technologies et gestion collective : demain c'est aujourd'hui, medialex, revue de droit de la communication, vol. 2/1999, 1999, p. 69-70.
   
Salvadé Vincent, Gestion collective et musique de film : au-delà du modus vivendi, sic !, revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, vol. 6/1999, 1999, p. 621-629.
   
Salvadé Vincent, La gestion des droits musicaux dans la société de l'information : du présent au futur, sic !, revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, vol. 1/1999, 1999, p. 91-93.
   
Salvadé Vincent, L'exception de parodie ou les limites d'une liberté, medialex, revue de droit de la communication, vol. 2/1998, 1998, p. 92-99.
   
Salvadé Vincent, Les droits à rémunération instaurés par la loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins, sic !, revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence, vol. 5/1997, 1997, p. 448-457.
   
Salvadé Vincent, La protection du support multimédia au regard du droit d'auteur, Semaine judiciaire, vol. 15, 1996, p. 257-276.
   
Actes de congrès
Salvadé Vincent, Cas pratiques pour la perception collective, Internet 2005, 10 Mars 2005, p. 209-228.
   
Salvadé Vincent, Digital Right Management : de l'accès à l'information au contrôle de son utilisation, L'individu face aux nouvelles technologies. Surveillance, identification et suivi, 10 Novembre 2004, p. 111-119.
   
Thèses
Salvadé Vincent, Dénonciation d'instance et appel en cause. Etude de droit fédéral et de procédure civile vaudoise, Université de Lausanne / Lausanne, 1995.
   
Rapports
Salvadé Vincent, Vers une introduction de la licence collective étendue en Suisse?, Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC), Bucarest, 2016.
   
Salvadé Vincent, Téléchargement et copie privée: y a-t-il un double paiement?, Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC), New-York, 2012.
   
Salvadé Vincent, Licensing Today and Tomorrow in Switzerland, International Association of Entertainment Lawyers, Apeldoorn/Anvers, 1999.
   
 
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*Format bibliographique : DROIT