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Publications
Pierre-Emmanuel Ruedin
Vue tableau
Titre
Livres
Tissot Nathalie
et al.,
Propriété intellectuelle, L'essentiel de la jurisprudence fédérale et cantonale 2012-2013
, vol. II, Bâle, 2014, 353 p.
Ruedin Pierre-Emmanuel
/
Dubois Julien
/
Tissot Nathalie
,
Propriété intellectuelle – Jurisprudence fédérale et cantonale 2007-2011
, vol. I, Bâle, 2013, 536 p.
Ruedin Pierre-Emmanuel
/
Dubois Julien
/
Tissot Nathalie
,
Propriété intellectuelle – Jurisprudence fédérale et cantonale 2007-2011
, Les recueils, Bâle, 2013, 536 p.
Salvadé Vincent
et al.,
Musique et droit d’auteur
, CD-ROM, Neuchâtel, Lausanne, 2007.
Chapitres de livres
Tissot Nathalie
et al.,
Propriété intellectuelle
,
in: Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel (éd.), Le droit pour le praticien, Législation, Doctrine, Jurisprudence 2012/2013
, Bâle, 2013, p. 261-334.
Ruedin Pierre-Emmanuel
,
Introduction aux articles 19 à 28 LDA [Restrictions au droit d’auteur ; 5 pages (p. 171-175)], Art. 19 LDA [Utilisation de l’œuvre à des fins privées ; 32 pages (p. 175-206)], Art. 20 LDA [Rémunération pour l’usage privé ; 14 pages (p. 206-219)], Art. 24c LDA [Utilisation par des personnes atteintes de déficiences sensorielles ; 6 pages (p. 268-273)]
,
in: de Werra Jacques, Gilliéron Philippe (éd.), Commentaire romand de droit de la propriété intellectuelle (CR PI)
, Bâle, 2013, p. 171-273.
Ruedin Pierre-Emmanuel
et al.,
Propriété intellectuelle
,
in: Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel (éd.), Le droit pour le praticien, Législation, Doctrine, Jurisprudence 2011/2012
, Neuchâtel, 2012, p. 243-300.
Ruedin Pierre-Emmanuel
,
Propriété intellectuelle
,
in: Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel (éd.), Le droit pour le praticien, Législation, Doctrine, Jurisprudence 2010/2011
, Bâle, 2011, p. 247-305.
Tissot Nathalie
/
Ruedin Pierre-Emmanuel
/
Dubois Julien
,
Propriété intellectuelle
,
in: Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel (éd.), Le droit pour le praticien, Législation, Doctrine, Jurisprudence 2009/2010
, Neuchâtel, 2010, p. 241-286.
Tissot Nathalie
/
Ruedin Pierre-Emmanuel
,
Propriété intellectuelle
,
in: Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel (éd.), Le droit pour le praticien, Législation - Doctrine - Jurisprudence 2008/2009
, Neuchâtel, 2009, p. 209-244.
Ruedin Xavier-Baptiste
/
Ruedin Pierre-Emmanuel
,
Les personnes morales dans la procédure de requête individuelle devant la Cour européenne des Droits de l’Homme
,
in: Bohnet François, Wessner Pierre (éd.), Droit des sociétés, Mélanges en l’honneur de Roland Ruedin
, Bâle, Genève, Munich, 2006, p. 27-48.
Knoepfler François
/
Ruedin Pierre-Emmanuel
,
Regard circulaire sur le droit du bail commercial
,
in: 13e Séminaire sur le droit du bail
, Neuchâtel, 2004, p. 1-36.
Articles de périodiques
Ruedin Pierre-Emmanuel
/
Tissot Muriel
,
La jurisprudence en matière de propriété intellectuelle rendue par le Tribunal administratif fédéral en 2012
, sic! (Revue du droit de la propriété intellectuelle, de l’information et de la concurrence), vol. 9/2013, n
o
9, 2013, p. 549-561.
Ruedin Pierre-Emmanuel
/
Tissot Nathalie
,
La rémunération du transfert d'oeuvres sur Internet, Essai sur la portée de l'art. 19 al. 3bis nLDA
, sic! (Revue du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence), vol. 6/2008, n
o
6, 2008, p. 417-429.
Ruedin Pierre-Emmanuel
/
Ruedin Xavier-Baptiste
,
La copie de partitions à des fins personnelles
, sic ! (Revue du droit de la propriété intellectuelle, de l’information et de la concurrence, Schulthess, Zurich), vol. 11/2005, 2005, p. 795-803.
Thèses
Ruedin Pierre-Emmanuel
,
La citation en droit d’auteur, Étude de l’article 25 LDA dans son contexte constitutionnel et international
, Neuchâtel / Bâle (332 p.), 2010.
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*Format bibliographique : DROIT
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