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Par projets
Par nouvelles publications
Publications
Anne-Sylvie Dupont
Vue tableau
Titre
Livres édités
Müller Christoph
/
Dupont Anne-Sylvie
(édit.),
L'évaluation du préjudice corporel, Questions pratiques et actualités en droit de la RC et des assurances
, Bâle-Neuchâtel, 2021, 266 p.
Bohnet François
/
Dupont Anne-Sylvie
(édit.),
Dix ans de Code de procédure civile
, Neuchâtel/Bâle, 2020.
Bohnet François
/
Dupont Anne-Sylvie
/
Kuhn André
(édit.),
Dix ans de Code de procédure pénale
, Neuchâtel / Bâle, 2020.
Dupont Anne-Sylvie
/
Dagron Stéphanie
/
Lempen Karine
(édit.),
L'OIT et le droit social en Suisse: 100 ans et après?
, Genève, 2019.
Dupont Anne-Sylvie
/
Heiss Helmut
/
Krauskopf Frédéric
(édit.),
Annales SDRCA 2019
, Zurich, 2019.
Dupont Anne-Sylvie
/
Bohnet François
(édit.),
Le nouveau droit de la prescription
, Bâle, 2019.
Dupont Anne-Sylvie
/
Müller Christoph
(édit.),
L'indemnisation du préjudice corporel : questions pratiques et actualités en droit de la RC et des assurances sociales et privées
, Neuchâtel/Bâle, 2019.
Dupont Anne-Sylvie
/
Bohnet François
(édit.),
Le procès civil social
, Neuchâtel/Bâle, 2018.
Dupont Anne-Sylvie
/
Klett Barbara
(édit.),
Personen-Schaden-Forum 2017
, Zurich, 2017.
Dupont Anne-Sylvie
et al. (édit.),
Recueil de textes : Droit social
, vol. I : Droit du travail, 5e éd. éd., Bâle, 2017.
Dupont Anne-Sylvie
et al. (édit.),
Recueil de textes : Droit social
, vol. II : Droit des assurances sociales, 4e éd. éd., Bâle, 2017.
Dupont Anne-Sylvie
/
Kuhn André
(édit.),
Droit pénal – Evolutions en 2018
, Neuchâtel/Bâle, 2017.
Dupont Anne-Sylvie
/
Guillod Olivier
(édit.),
Réflexions romandes en droit de la santé : Mélanges offerts à la Société suisse des juristes par l’Institut de droit de la santé de l‘Université de Neuchâtel à l’occasion de son congrès annuel 2016
, Zurich/St-Gall, 2016.
Dupont Anne-Sylvie
/
Bohnet François
(édit.),
Le nouveau droit de l’entretien de l’enfant et du partage de la prévoyance
, Neuchâtel/Bâle, 2016.
Dupont Anne-Sylvie
/
Bohnet François
(édit.),
Les mesures provisionnelles en procédures civile, pénale et administrative
, Neuchâtel/Bâle, 2015.
Dupont Anne-Sylvie
et al. (édit.),
Recueil de textes : Droit social
, vol. I : Droit du travail, 4e éd. éd., Bâle, 2014.
Dupont Anne-Sylvie
et al. (édit.),
Recueil de textes : Droit social
, vol. II : Droit des assurances sociales, 3e éd. éd., Bâle, 2014.
Dupont Anne-Sylvie
et al. (édit.),
Recueil de textes : Droit social
, vol. I : Droit du travail, 3e éd. éd., Bâle, 2012.
Dupont Anne-Sylvie
et al. (édit.),
Recueil de textes : Droit social
, vol. II : Droit des assurances sociales, 2e éd. éd., Bâle, 2011.
Dupont Anne-Sylvie
/
Hofmann Jean-Samuel
(édit.),
Recueil en droit social suisse : assurances sociales, droit du travail
, 3e éd. éd., Genève, 2008.
Commentaires édités
Dupont Anne-Sylvie
/
Moser-Szeless Margit
(édit.),
Loi sur la partie générale des assurances sociales (LPGA)
, Commentaire romand, Bâle, 2018.
Chapitres de livres
Dupont Anne-Sylvie
,
Prévoyance professionnelle
, in: Bonvin Jean-Michel / Carigiet Erwin / Mäder Ueli (édit.),
Wörterbuch der Sozialpolitik
, Zurich, 2020, p. 1-1.
Dupont Anne-Sylvie
,
Révolution 4.0 et sécurité sociale : faut-il repenser la protection sociale et son financement?
, in: Mahon Pascal / Dunand Jean-Philippe / Witzig Aurélien (édit.),
La révolution 4.0 au travail : une approche multidisciplinaire
, Genève, 2019, p. 121-140.
Dupont Anne-Sylvie
,
Quelques points d'actualité en droit des assurances sociales
, in: Dupont Anne-Sylvie / Heiss Helmut / Krauskopf Frédéric (édit.),
Annales SDRCA 2019
, Zurich, 2019, p. 149-166.
Dupont Anne-Sylvie
,
Réflexions décousues sur la viabilité de la prévoyance professionnelle dans le contexte de la numérisation du monde du travail
, in: Kahil-Wolff Hummer Bettina / Wyler Rémy (édit.),
Piliers du droit social : mélanges en l’honneur de Jacques-André Schneider
, Berne, 2019, p. 115-134.
Dupont Anne-Sylvie
,
Les soins dispensés hors des frontières cantonales et nationales
, in: Guillod Olivier / Christinat Rachel (édit.),
Mobilité et migration : impacts pour le droit de la santé
, Berne, 2019, p. 107-141.
Dupont Anne-Sylvie
,
Le revenu de substitution en cas d’incapacité de travail consécutive à la maladie
, in: Dagron Stéphanie / Lempen Karine / Dupont Anne-Sylvie (édit.),
L’OIT et le droit social : 100 ans et après ?
, Genève, 2019, p. 59-79.
Dupont Anne-Sylvie
,
Points communs et différences des régimes indemnitaires : quelques conséquences pratiques
, in: Dupont Anne-Sylvie / Müller Christoph (édit.),
L'indemnisation du préjudice corporel : questions pratiques et actualités en droit de la RC et des assurances sociales et privées
, Neuchâtel/Bâle, 2019, p. 1-32.
Dupont Anne-Sylvie
,
Les règles européennes de coordination des régimes de sécurité sociale à l'épreuve des nouvelles formes de travail
, in: Mahon Pascal / Dunand Jean-Philippe (édit.),
Les aspects internationaux du droit du travail
, Genève, 2019, p. 291-322.
Dupont Anne-Sylvie
,
Les données confiées aux assureurs sociaux : quelle sécurité ?
, in: Epiney Astrid / Sangsue Déborah (édit.),
Protection des données et droit de la santé
, Zurich, 2019, p. 1-14.
Dupont Anne-Sylvie
,
La Suisse et la sécurité sociale : ce qui prend du temps finit par être bien
, in: Daugareilh Isabelle / Badel Maryse (édit.),
La sécurité sociale - universalité et modernité : approche de droit comparé
, Paris, 2019, p. 193-207.
Dupont Anne-Sylvie
,
Les aidants et le droit suisse de la sécurité sociale
, in: Cappellari Anaëlle (édit.),
Les proches aidants saisis par le droit : regards franco-suisses
, Aix-en-Provence, 2018, p. 151-167.
Dupont Anne-Sylvie
,
Assurances sociales : la surveillance des assurés et quelques autres actualités
, in: Weber Stephan (édit.),
Personen-Schaden-Forum 2018
, Zurich, 2018, p. 183-200.
Dupont Anne-Sylvie
,
La solidarité à l’épreuve de la jurisprudence du Tribunal fédéral
, in: Kieser Ueli / Lendfers Miriam (édit.),
Jahrbuch zum Sozialversicherungsrecht
, Zurich, 2018, p. 115-131.
Dupont Anne-Sylvie
,
Nouveau droit du partage de la prévoyance professionnelle après divorce : les premières précisions jurisprudentielles
, in: Hürzeler Marc (édit.),
Gleichstellungsrechtliche Fragen im Sozialversicherungsrecht
, Zurich, 2018, p. 55-72.
Dupont Anne-Sylvie
,
La surveillance des personnes assurées, ou l’urgence soudaine de légiférer
, in: Juristes Démocrates de Suisse (édit.),
40 ans des Juristes Démocrates de Suisse (JDS) : résolu-e-s, impertinent-e-s, engagé-e-s
, Berne, 2018, p. 73-79.
Dupont Anne-Sylvie
,
La procédure en matière d’assurances complémentaires à l’assurance-maladie sociale
, in: Dupont Anne-Sylvie / Bohnet François (édit.),
Le procès civil social
, Neuchâtel-Bâle, 2018, p. 91-133.
Dupont Anne-Sylvie
,
Assurances sociales : quelques actualités
, in: Fuhrer Stephan (édit.),
Annales SDRCA 2017
, Zurich, 2017, p. 143-174.
Dupont Anne-Sylvie
,
Enfant en situation de handicap : droit aux prestations sociales et conséquences sur l'organisation familiale
, in: Fankhauser Roland / Reusser Ruth E. / Schwander Ivo (édit.),
Brennpunkt Familienrecht : Festschrift für Thomas Geiser zum 65. Geburtstag
, Zurich, 2017, p. 169-191.
Dupont Anne-Sylvie
,
Evaluation de l’invalidité : quel avenir pour la méthode mixte?
, in: Dupont Anne-Sylvie / Klett Barbara (édit.),
Personen-Schaden-Forum 2017
, Zurich, 2017, p. 49-63.
Dupont Anne-Sylvie
,
La protection des données confiées aux assureurs
,
La protection des données dans le cadre des relations de travail
, Genève, 2017, p. 195-228.
Dupont Anne-Sylvie
,
Assurances sociales : regard sur quelques actualités
, in: Fuhrer Stephan (édit.),
Annales SDRCA 2016
, Zurich, 2016, p. 111-134.
Dupont Anne-Sylvie
,
Le projet de révision du droit aux mesures médicales dans l’assurance-invalidité
, in: Dupont Anne-Sylvie / Guillod Olivier (édit.),
Réflexions romandes en droit de la santé : mélanges offerts à la Société suisse des juristes par l'Institut de droit de la santé de l'Université de Neuchâtel à l'occasion de son congrès annuel 2016
, Zurich, 2016, p. 111-135.
Dupont Anne-Sylvie
,
Les nouvelles règles sur le partage de la prévoyance en cas de divorce
, in: Dupont Anne-Sylvie / Bohnet François (édit.),
Le nouveau droit de l’entretien de l’enfant et du partage de la prévoyance
, Neuchâtel/Bâle, 2016, p. 47-106.
Dupont Anne-Sylvie
,
Un point d'actualité en droit des assurances sociales : le trouble somatoforme (moins) douloureux?
, in: Fuhrer Stephan (édit.),
Annales SDRCA 2015
, Zurich, 2015, p. 79-89.
Dupont Anne-Sylvie
,
L'impact des conflits au travail sur le droit aux prestations d'assurance
, in: Mahon Pascal / Dunand Jean-Philippe (édit.),
Conflits au travail : prévention, gestion, sanction
, Genève, 2015, p. 179-202.
Dupont Anne-Sylvie
/
Dubois Camille
,
La preuve en procédure administrative : prérogatives ou pouvoirs exorbitants de l’Etat?
, in: Thévenaz Alain (édit.),
Les preuves
, Berne, 2014, p. 29-65.
Dupont Anne-Sylvie
,
Les associations en procédure civile et administrative
, in: Bohnet François / Hari Olivier (édit.),
La personne morale et l'entreprise en procédure
, Neuchâtel, 2014, p. 169-201.
Dupont Anne-Sylvie
,
LCA : quo vadis?
, in: Fuhrer Stephan (édit.),
Annales SDRCA 2013
, Zurich, 2013, p. 149-169.
Dupont Anne-Sylvie
/
Longchamp Guy
,
L’accident sportif et l’assurance-accidents sociale
, in: Rigozzi Antonio / Sprumont Dominique / Hafner Yann (édit.),
Citius, Altius, Fortius : Mélanges en l’honneur de Denis Oswald
, Bâle, 2013, p. 291-309.
Dupont Anne-Sylvie
,
Le droit de réplique en assurances sociales
, in: Bohnet François (édit.),
Le droit de réplique
, Neuchâtel, 2013, p. 83-149.
Dupont Anne-Sylvie
,
Le nouvel article 8 LCD et les conditions générales d'assurance
, in: Bohnet François (édit.),
Le nouveau droit des conditions générales et pratiques commerciales déloyales
, Neuchâtel, 2012, p. 99-142.
Dupont Anne-Sylvie
,
Dernières tendances de la jurisprudence en matière de responsabilité médicale
, in: Guillod Olivier (édit.),
Responsabilité médicale et assurance : 17ème Journée de l’Institut de droit de la santé
, Berne, 2011, p. 43-63.
Dupont Anne-Sylvie
,
Assurances-maladie complémentaires : ne rien vouloir mais s'assurer quand même?
, in: Guillod Olivier / Müller Christoph (édit.),
Pour un droit équitable, engagé et chaleureux : Mélanges en l’honneur de Pierre Wessner
, Bâle, 2011, p. 585-598.
Dupont Anne-Sylvie
,
Les préjudices écologiques : rapport suisse
, in: Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française (édit.),
L'indemnisation: journées québécoises
, Paris, 2008, p. 453-472.
Dupont Anne-Sylvie
,
La responsabilité de l'Etat (art. 43 et 43a AP) : la responsabilité des hôpitaux publics et de leurs agents
, in: Foëx Bénédict / Werro Franz (édit.),
La réforme du droit de la responsabilité civile
, Genève/Zurich/Bâle, 2004, p. 235-250.
Commentaires juridiques
Dupont Anne-Sylvie
/
Matthey Fanny
, in: Hertig Randall Maya / Hottelier Michel / Lempen Karine (édit.),
CEDEF - La Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes et son Protocole facultatif : commentaire
, Genève/Berne, 2019, Article 13, p. 357-372.
Dupont Anne-Sylvie
, in: Bohnet François / Guillod Olivier (édit.),
Commentaire pratique : Droit matrimonial
, Bâle, 2016, Annexe : assurances sociales, p. 2003-2060.
Dupont Anne-Sylvie
, in: Dunand Jean-Philippe / Mahon Pascal (édit.),
Commentaire du contrat de travail
, Berne, 2013, Art. 331 à 331f CO, p. 466-520.
Dupont Anne-Sylvie
, in: Moor Pierre / Favre Anne-Christine / Flückiger Alexandre (édit.),
Loi sur la protection de l'environnement (LPE)
, Berne, 2010, Art. 59a à 59d LPE, p. 421-438.
Articles de périodiques
Magoga Sabatier Sabrine
/
Dupont Anne-Sylvie
,
Social security coverage for platform workers in Switzerland: A middle way?
, International Social Security Review, vol. 74, 3-4, 2021, p. 194-216.
Dupont Anne-Sylvie
/
N\'Goran Ruth-esther
,
Le droit suisse de la sécurité sociale face aux normes internationales : une perméabilité mesurée
, PJA, vol. 9, 2020, p. 1146-1155.
Dupont Anne-Sylvie
,
Discrimination des veufs : la Suisse condamnée : Analyse de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme B. c. Suisse (requête n° 78630/12)
, http://rcassurances.ch/, vol. Décembre, n
o
2020, 2020, p. 1-6.
Dupont Anne-Sylvie
,
La prise en charge des soins de santé en cas d’épidémie
, Jusletter, vol. 22 juin 2020, 2020, p. 1-18.
Dupont Anne-Sylvie
,
Troubles psychiques et prestations de l'AI : état des lieux
, Plaidoyer, vol. 38, n
o
1, 2020, p. 30-35.
Dupont Anne-Sylvie
,
Assurance-maladie et interruption non punissable de grossesse : une occasion manquée : analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral 9C_749/2019
, Newsletter RC assurances, vol. avril, 2020, p. 1-6.
Dupont Anne-Sylvie
,
La compensation financière de l’incapacité de travail
, RDS, vol. 138/2019, 2019, p. 37-59.
Dupont Anne-Sylvie
,
Prestations sociales non contributives : analyse de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme "Belli et Arquier-Martinez c. Suisse" (requête n° 65550/13)
, Newsletter RC assurances, vol. 2019, 2019, p. 1-5.
Dupont Anne-Sylvie
,
La reconnaissance des jugements étrangers portant sur le partage de la prévoyance professionnelle après divorce : analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 5A_841/2017
, Droit matrimonial : newsletter, vol. 2019, 2019, p. 1-5.
Dupont Anne-Sylvie
,
La dépendance, une maladie psychique comme les autres : analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral l’arrêt du Tribunal fédéral 9C_724/2018
, Newsletter RC assurances, vol. 2019, 2019, p. 1-6.
Dupont Anne-Sylvie
,
La surveillance des personnes assurées par les assureurs sociaux : Suisse
, Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, vol. 1, 2019, p. 242-245.
Dupont Anne-Sylvie
,
Caractère invalidant des troubles psychiques : changement de pratique : analyse des arrêts du Tribunal fédéral 8C_130/2017 et 8C_841/2016
, Newsletter RC assurances, vol. 2018, 2018, p. 1-8.
Dupont Anne-Sylvie
,
Nouveau droit du partage de la prévoyance après divorce : quelques questions de droit transitoire : analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_710/2017 du 30 avril 2018
, Droit matrimonial : newsletter, vol. 2018, 2018, p. 1-5.
Dupont Anne-Sylvie
,
Le financement résiduel des soins en cas de séjour en EMS : analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral 9C_446/2017
, Newsletter RC assurances, vol. 2018, 2018, p. 1-7.
Dupont Anne-Sylvie
,
Un cas de refus du partage de la prévoyance professionnelle pour justes motifs : analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 5A_443/2018
, Droit matrimonial : newsletter, vol. 2018, 2018, p. 1-5.
Dupont Anne-Sylvie
/
Grosjean Christian
/
Pasquier Suzanne
,
Réduire le déséquilibre entre assureurs et assurés
, Plaidoyer, vol. 35/2017, 2017, p. 6-9.
Dupont Anne-Sylvie
,
Les nouvelles règles de partage de la prévoyance professionnelle en cas de divorce et les autres régimes d’assurances sociales
, La pratique du droit de la famille, vol. 18/2017, n
o
1, 2017, p. 38-56.
Dupont Anne-Sylvie
,
Les dangers liés au travail sur les chantiers routiers : aspects de droit du travail et des assurances sociales
, Circulation routière, vol. 9/2017, n
o
3, 2017, p. 20-27.
Dupont Anne-Sylvie
,
Divorce et prévoyance professionnelle : nouvelles règles, nouveaux enjeux
, Plaidoyer, vol. 35/2017, n
o
2, 2017, p. 44-48.
Dupont Anne-Sylvie
,
Deux réformes qui menacent l’Etat social
, Plaidoyer, vol. 35/2017, n
o
6, 2017, p. 32-38.
Dupont Anne-Sylvie
,
La rémunération de l'expert judiciaire : une brèche dans le principe de la séparation des pouvoirs (entre autres) : analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral 9C_541/2016
, Newsletter RC assurances, vol. 2017, 2017, p. 1-4.
Dupont Anne-Sylvie
,
Assurance-invalidité : les observations illicites sont des preuves valables : analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral 9C_806/2016
, Newsletter RC assurances, vol. 2017, 2017, p. 1-9.
Dupont Anne-Sylvie
,
Le trouble somatoforme : un peu plus douloureux ?
, Plaidoyer, vol. 34/2016, n
o
1, 2016, p. 20-23.
Dupont Anne-Sylvie
,
L’évaluation de l’invalidité des personnes travaillant à mi-temps ne plaît pas à la Cour : jurisprudence de Strasbourg
, Plaidoyer, vol. 34/2016, n
o
2, 2016, p. 58.
Dupont Anne-Sylvie
,
Arrêt Di Trizio c. Suisse : une appréciation
, REAS, vol. 4/2016, 2016, p. 477-479.
Dupont Anne-Sylvie
/
Girod Délia
,
Coordination entre assurances sociales et assurances privées : sortie de route difficile à expliquer : un commentaire critique de l'arrêt du Tribunal fédéral 8C_765/2015 du 4 mars 2016
, REAS, vol. 3/2016, 2016, p. 328-334.
Dupont Anne-Sylvie
,
Analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral 9C_178/2015 du 4 mai 2016
, Newsletter RC assurances, vol. 2016, 2016, p. 1-5.
Dupont Anne-Sylvie
,
Divorce et premier pilier : l'enjeu des bonifications pour tâches éducatives
, RSAS, vol. 59/2015, n
o
5, 2015, p. 393-405.
Dupont Anne-Sylvie
/
Longchamp Guy
,
Jurisprudence en droit des assurances sociales : morceaux choisis
, Plaidoyer, vol. 32/2014, n
o
1, 2014, p. 41-45.
Dupont Anne-Sylvie
,
Assurances sociales : les effets secondaires de la réforme de l’autorité parentale
, Plaidoyer, vol. 32/2014, n
o
4, 2014, p. 12-15.
Dupont Anne-Sylvie
,
Le droit de la sécurité sociale au contact du droit des assurances privées
, RDS, vol. 133/2014, n
o
2, 2014, p. 347-420.
Dupont Anne-Sylvie
,
Incapacité de travail et incapacité de gain : la fin du mélange des genres? Commentaire des arrêts rendus par le Tribunal fédéral les 14 novembre 2012 (4A_304/2012) et 31 janvier 2013 (4A_529/2012)
, REAS, vol. 2/2013, 2013, p. 124-129.
Dupont Anne-Sylvie
/
Longchamp Guy
,
Assurances sociales : jurisprudence choisie
, Plaidoyer, vol. 30/2012, n
o
4, 2012, p. 43-47.
Dupont Anne-Sylvie
,
Prestations complémentaires pour les familles : un prétexte à quelques réflexions sur la sécurité sociale en Suisse
, Plaidoyer, vol. 29/2011, n
o
2, 2011, p. 22-25.
Dupont Anne-Sylvie
,
Les principales décisions jurisprudentielles en Europe et en Suisse
, REAS, vol. 8/2009, n
o
3, 2009, p. 299-300.
Dupont Anne-Sylvie
,
Droit public, responsabilité civile et protection de l'environnement : deux outils au service d'un objectif essentiel
, Le droit de l'environnement dans la pratique, vol. 23/2009, n
o
4, 2009, p. 421-438.
Dupont Anne-Sylvie
,
Dommage : vers une nouvelle définition?
, La semaine judiciaire, vol. 125/2003, n
o
16, 2003, p. 471-484.
Thèses
Dupont Anne-Sylvie
,
Le dommage écologique : le rôle de la responsabilité civile en cas d'atteinte au milieu naturel
, Université de Genève / Genève/Zurich/Bâle, 2005.
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*Format bibliographique : DROIT
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