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Commentaire des art. 852 - 878 CO

Blaise Carron, Hans Nigg, Markus Neuhaus, Christoph Brand & Rolf H. Weber

Résumé Commentaire des art. 852 à 878 CO traitant de l'organisation de la société coopérative.

Co-écrit avec :
Hans Nigg (art. 852 à 855 / art. 864 à 878)
Rolf H. Weber (art. 856 et 857)
Markus Neuhand et Christoph Brand (art. 858 à 863)

"La publication du Tome II du Commentaire romand du Code des obligations réunit en un volume le commentaire complet et concis des articles 530-1186 du Code des obligations, des articles 22-33 de la Loi sur les bourses ainsi qu'une introduction à la Loi fédérale sur la fusion, la scission, la transformation et le transfert de patrimoine (LFus)".
   
Mots-clés CO ; droits et obligations des associés ; Société coopérative
   
Citation Carron Blaise et al., in: Tercier Pierre / Amstutz Marc (édit.), Commentaire romand, Code des obligations II, Code des obligations art. 530-1186, Loi sur les bourses art. 22-33, avec une introduction à la Loi sur la fusion, Bâle, 2008, Commentaire des art. 852 - 878 CO, p. 1802-1886.
   
Type Commentaire juridique (Français)
Année 2008
Editeur Pierre Tercier, Marc Amstutz
Titre de la collection Commentaire romand
Editeur commercial Helbing Lichtenhahn (Bâle)
Pages 1802