La procédure civile coutumière neuchâteloise : notes de cours
François Bohnet (Ed.)
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Le canton de Neuchâtel est l’un des derniers à avoir codifié sa
procédure civile. Jusqu’en 1878, celle-ci relevait du droit
coutumier et d’une loi datant de 1700. La procédure civile
coutumière neuchâteloise a fait l’objet d’enseignements par deux
professeurs de renom, Georges-Auguste Matile, à l’époque de la
première Académie de Neuchâtel, et Henri-Pierre Jacottet, à
l’époque de la seconde Académie. Ces cours n’avaient pas fait
l’objet d’une publication à ce jour. Ils sont riches
d’enseignements et permettent de comprendre les sources de
nombreuses institutions de procédure. |
| Mots-clés |
droit cantonal - procédure civile - droit coutumier - histoire du droit - Suisse(État) - Neuchâtel(Canton) - matériel d'enseignement |
| Citation | Bohnet François (édit.), La procédure civile coutumière neuchâteloise : notes de cours, Bâle, 2020, 317 p. |
| Type | Livre édité (Français) |
| Année | 2020 |
| Editeur commercial | Helbing Lichtenhahn (Bâle) (Bâle) |
| Nombre de pages | 317 |