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La procédure civile coutumière neuchâteloise : notes de cours
Le canton de Neuchâtel est l’un des derniers à avoir codifié sa procédure civile. Jusqu’en 1878, celle-ci relevait du droit coutumier et d’une loi datant de 1700. La procédure civile coutumière neuchâteloise a fait l’objet d’enseignements par deux professeurs de renom, Georges-Auguste Matile, à l’époque de la première Académie de Neuchâtel, et Henri-Pierre Jacottet, à l’époque de la seconde Académie. Ces cours n’avaient pas fait l’objet d’une publication à ce jour. Ils sont riches d’enseignements et permettent de comprendre les sources de nombreuses institutions de procédure.
   
Mots-clés droit cantonal - procédure civile - droit coutumier - histoire du droit - Suisse(État) - Neuchâtel(Canton) - matériel d'enseignement
   
Citation Bohnet François (édit.), La procédure civile coutumière neuchâteloise : notes de cours, Bâle, 2020, 317 p.
   
Type Livre édité (Français)
Année 2020
Editeur commercial Helbing Lichtenhahn (Bâle) (Bâle)
Nombre de pages 317