Login
La justice restaurative : analyse des pratiques de certains pays d'Océanie, d'Amérique et d'Europe

Sophie Moeschler

Résumé La justice restaurative adopte une autre vision de l’infraction pénale que celle de notre justice rétributive. Selon cette « autre » perspective, ce sont les personnes touchées par l’infraction et leurs besoins qui sont au centre des préoccupations du système. Ces protagonistes peuvent alors prendre part à un processus de justice restaurative, mis en œuvre par un facilitateur. Il s’agit ainsi d’une autre conception de la justice pénale, qui est sous-tendue par différentes valeurs.

Le présent ouvrage porte, dans un premier temps, sur une présentation de cette autre forme de justice, sur les valeurs qu’elle véhicule et sur les objectifs qu’elle poursuit. Les participants pouvant prendre part à un tel processus ainsi que l’incidence que ce dernier a sur la procédure pénale seront également étudiés (partie 1).

Afin d’illustrer certaines mises en œuvre de cette forme de justice, cet ouvrage comporte par ailleurs un exposé des législations et des pratiques de différents pays dans lesquels la justice restaurative est connue depuis de nombreuses années et/ou a plus récemment fait l’objet d’un ancrage légal (partie 2).

Grâce à cette présentation des fondements théoriques ainsi qu’à ce travail comparatif et analytique, les avantages qui découlent de la pratique de la justice restaurative, mais aussi certaines difficultés ou certains risques qui en résultent, ont été mis en évidence. En outre, cette démarche a permis de mettre en lumière différentes tendances s’agissant de la mise en œuvre de la justice restaurative et de dégager certains éléments pour lesquels une analyse complémentaire s’avérerait intéressante, mais qui sortent du cadre de la présente recherche (partie 3).

En tout état de cause, la justice restaurative paraît être une approche qui gagnerait à être découverte dans les systèmes qui la méconnaissent encore aujourd’hui, puisque notre analyse montre qu’elle n’a en effet plus à faire la preuve des bénéfices qui peuvent résulter de sa pratique.
   
Mots-clés Accord ; auteur adulte ; auteur mineur ; alternativité ; apaisement de la vie sociale ; atteinte ; Australie ; auteur ; autochtone ; autonomisation ; avantages ; avocat ; Belgique ; besoins ; Canada ; cercle ; Comité des Ministres ; communauté ; complémentarité ; concertation restauratrice en groupe ; conférence ; confidentialité ; connaissance de la justice restaurative ; Conseil de l’Europe ; Conseil économique et social ; consentement ; définition ; description des pratiques ; difficultés ; diversion ; droit pénal ; droits des parties ; échange ; Etats-Unis ; évaluation ; facilitateur ; flexibilité ; formation ; France ; garanties légales ; humanisation du système pénal ; incidence sur la procédure ; indemnisation ; information ; infraction ; infractions exclues ; juge ; jurisprudence ; justice restaurative/ réparatrice/restauratrice ; législation ; lignes directrices ; maximaliste ; médiation/dialogue ; minimaliste ; multiculturalité ; multipartialité ; Nations Unies ; Nouvelle-Zélande ; participants ; participation active ; participation volontaire ; piliers ; policier ; préparation ; présomption d’innocence ; procédure pénale ; processus ; processus volontaire ; procureur ; récidive ; reconnaissance de la responsabilité ; reconnaissance des faits ; réintégration ; réparation ; risques ; satisfaction ; sécurité ; sélection des cas ; séparation ; solidarité ; Suisse ; Union européenne ; valeurs ; victime ; victimisation secondaire
   
Citation Moeschler, S. (2020). La justice restaurative : analyse des pratiques de certains pays d'Océanie, d'Amérique et d'Europe, Neuchâtel, Neuchâtel.
   
Type Thèse (Français)
Année 2020
Departement academique Faculté de droit
Université Neuchâtel (Neuchâtel)